Actualité Institutions et services publics : tous les articles

Finances 05/10/2009

Afigese : 2009 moins catastrophique que prévue, mais de fortes inquiétudes pour l’avenir

Réunis à Lille les 1er et 2 octobre lors des XIVe assises de l'association Finances gestion évaluation des collectivités (Afigèse), plus de 400 cadres de la fonction financière ont passé en revue une actualité mouvementée. Un an après la chute de Lehman Brothers, les «dirfi» concernés par un encours en produits structurés excessifs ...

Développement économique 02/10/2009

Sur le site de l’Assemblée nationale – Pôles de compétitivité

L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Alain Claeys, Jean-Pierre Gorges et Pierre Lasbordes sur les pôles de compétitivité - Septembre 2009

Finances 02/10/2009

Sur le site du ministère du Budget – Réforme des finances locales

Bercy met en ligne deux fiches techniques sur la suppression de la taxe professionnelle et la modulation de la fraction régionale de la taxe intérieure de consommation sur le gazole et les supercarburants pour financer des projets d'infrastructure - Septembre 2009

Fonction publique 02/10/2009

Vincent Potier nommé directeur général du CNFPT

Le 1er octobre, François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), a annoncé avoir choisi Vincent Potier comme futur directeur général de cette institution.L'actuel directeur général des services de la ville et de la communauté d'agglomération de Reims prendra son poste le 1er janvier 2010 ...

Décentralisation 02/10/2009

Réforme des collectivités : L’ADCF presse le gouvernement d’adopter le volet intercommunal

Le gouvernement doit présenter dès que possible le volet intercommunal de la réforme territoriale, et préserver le volontariat et la liberté d'action de groupements. Tel est en substance le message adressé à l'Etat par Daniel Delaveau, président de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), le 1er octobre, en ouverture de sa 20e ...

Fonction publique 02/10/2009

Sur le site de l’Insee – Salaires

L'Institut nationale de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne une étude sur les salaires dans la fonction publique territoriale - Septembre 2009

Sécurité 02/10/2009

François Fillon dévoile un plan prudent de prévention de la délinquance

A l'issue d'un comité interministériel qui s'est tenu à Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine) le 2 octobre, le Premier ministre François Fillon a annoncé un plan de lutte contre la délinquance prévoyant notamment le renforcement de la vidéo-protection et du rôle du maire.«Nous voulons mieux soutenir les maires dans leur action, en leur ...

Intercommunalité 02/10/2009

Lot-et-Garonne. La communauté de communes du Roquentin disparaît

La communauté de communes du Villeneuvois (CCV, dix communes, 43.800 hab.) a pris le 1er octobre une délibération actant sa fusion avec six des sept communes membres de la communauté de communes du Roquentin. L'arrêté de création attendu en décembre donnera naissance à un nouvel EPCI qui portera le nom de Grand Villeneuvois avec au total ...

Intercommunalité 01/10/2009

Languedoc-Roussillon. Les projets de fusion se multiplient autour du bassin de Thau

La communauté d'agglomération du Bassin de Thau (huit communes, 87.866 hab.) et la communauté de communes du Nord du Bassin de Thau (six communes, 23.897 habitants), sont appelées à se prononcer sur un projet de fusion impulsé par la communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (19 communes, 66.125 habitants).C'est la troisième fois ...