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  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 3195

Culture 04/03/2010

Les travaux de désamiantage jouent les prolongations au Théâtre de la Criée à Marseille

Déjà très perturbée depuis un an et demie par les opérations de désamiantage, l’activité du théâtre national de La Criée, propriété de la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) restera réduite jusqu’à avant septembre ou octobre prochain, « dans le meilleur des cas », précise la municipalité.

Grand Paris 03/03/2010

« Nicolas Sarkozy appelle à une révolution des institutions de la métropole »

Philippe Dallier, sénateur-maire (UMP) des Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) se réjouit que, désormais, le chef de l’Etat prenne le Grand Londres comme modèle de gouvernance. Pour ce partisan de la fusion des quatre départements de Paris et de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne), « les lignes vont ...

1 Développement des territoires 03/03/2010

Les clusters de la région métropolitaine du Rhin Supérieur se dotent d’un réseau

Un rapprochement concret entre les politiques et les capitaines d’industrie d’Alsace, de la région de Bâle (Suisse) et du Pays de Bade (Allemagne) s’est opéré à l’initiative de la région Alsace et de la Chambre régionale de commerce et d’industrie d’Alsace (CRCIA).

Sécurité 03/03/2010

La ville d’Avignon met fin à la surveillance nocturne d’un parking

La décision de la municipalité se fonde autant sur le coût du service que sur la faible fréquentation de l’équipement après 20h30.

Affectation des biens publics 02/03/2010

Domaine public – Déclassement

Le conseil municipal peut déclasser un bâtiment anciennement affecté à l’école puis au service de la mairie sans recueillir l’avis du représentant de l’État.

01/03/2010

La titularisation des contractuels et la « CDIsation » en 10 questions

Le président de la République a déclaré être « prêt à envisager la titularisation progressive des contractuels dans la fonction publique » le 25 janvier 2010 lors d’une émission télévisée. Ces propos, relayés par le ministre chargé de la Fonction publique, appellent quelques précisions.

Tempête 01/03/2010

Tempête Xynthia : le gouvernement annonce un « plan digue » avec l’aide des collectivités

Le gouvernement annonce plusieurs mesures suite à la tempête Xynthia qui a entraîné le décès d'au moins 50 personnes, la plupart sur le littoral atlantique dont un "plan digue" avec l'aide des collectivités et une révision des règles de construction en zone inondable. Un million de foyers étaient toujours privés d'électricité dans ...

7 Législation 01/03/2010

Les gens du voyage saisissent le Conseil constitutionnel

L’union française des associations tsiganes (UFAT), a déposé des questions prioritaires de constitutionnalité, le 1er mars 2010, date à partir de laquelle les justiciables peuvent dorénavant saisir le Conseil constitutionnel. Cibles de l’opération : l’article 9 de la loi Besson et la loi de 1969 qui impose des titres de circulation et ...

1 Réforme conditionnelle 01/03/2010

La première question prioritaire de constitutionnalité vient d’être posée

La première question prioritaire de constitutionnalité vient d’être posée aux tribunaux administratifs de Montreuil et de Cergy-Pontoise.

2 01/03/2010

La titularisation des contractuels et la « CDIsation » en 10 questions

Le président de la République a déclaré être « prêt à envisager la titularisation progressive des contractuels dans la fonction publique » le 25 janvier 2010 lors d’une émission télévisée. Ces propos, relayés par le ministre chargé de la Fonction publique, appellent quelques précisions.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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