Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Institutions et services publics

Institutions et services publics - Page 3170

Rawpixel-Adoobestock-art-contemporain-UNE
Copyright : Rawpixel via Adobe Stock
Culture 30/04/2010

Les trois brèves Culture de la quinzaine à retenir

Art contemporain, laboratoire culturel, lecture publique, tels sont les thèmes des trois brèves des quinze derniers jours.

Forains 30/04/2010

La ville de Caen trouve un accord avec les forains

Le protocole d’accord a été signé le 26 avril 2010 entre la ville de Caen et les industriels forains, présents sur le parc des expositions à l’occasion de la foire de Pâques.

Fonction publique d'Etat 30/04/2010

Professeur : éméritat

La délivrance du titre de professeur émérite à un professeur des universités-praticien n’est pas un droit.

Exclusion 30/04/2010

Services bancaires et pauvreté – Enquête

L'accès aux services bancaires des ménages vivant en dessous du seuil de pauvreté s'est sensiblement amélioré depuis 2001, selon une étude du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Crédoc) et publiée le 29 avril 2010 par le ministère de l'Economie.

Sport 30/04/2010

Capitale européenne du sport en 2012 ? – Dossier de candidature

L'Association des Capitales Européennes du Sport (ACES) est à la recherche de la prochaine capitale européenne du sport pour l'année 2012.Afin de pouvoir poser leur candidature, les villes doivent être capitales ou bien avoir une population supérieure à 500.000 habitants. Les candidatures doivent être déposées auprès de la ville de ...

Collectivités locales 30/04/2010

Les collectivités locales en chiffres 2010 – Statistiques

Les collectivités locales en chiffres 2010 "Collectivités locales en chiffres" a pour ambition de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage : les chiffres clés des collectivités locales ; des données sur les structures ...

Commande publique 30/04/2010

Publicité des conventions de délégation de service public – Avis à poster sur les formulaires

La personne publique qui souhaite conclure une convention de délégation de service public peut publier un avis d'intention de conclure ou un avis d'attribution de la convention. Ces publications ont pour effet de diminuer les délais de recours contentieux. La direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie vous propose de ...

Marchés publics 30/04/2010

Dématérialisation – Guide pratique

Avant de finaliser avant l'été, le très attendu Guide de la dématérialisation des marchés publics, la direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a décidé de soumettre le projet de guide aux acteurs de la commande publique.Ce document peut donc être téléchargé sur le site de la DAJ et les praticiens ont jusqu’au 30 avril pour ...

Gilles Carrez
Copyright : S. Gautier
13 Maîtrise de la dépense locale 29/04/2010

Gilles Carrez (UMP) prône le gel des contributions de l’Etat aux collectivités

Le rapporteur général du Budget, Gilles Carrez (UMP), a prôné le gel de la dotation annuelle de l'Etat aux collectivités, soit environ 50 milliards d'euros annuels, en préparant le 29 avril 2010 la prochaine conférence des déficits à l'Elysée du 20 mai.

Budget primitif 2010 29/04/2010

Le budget de la communauté de communes de Longwy achoppe et revient au préfet

Mis en minorité lors du vote du budget, Edouard Jacque, président UMP-PR de la communauté de communes de Longwy, a confié ce 28 avril au préfet de Meurthe-et-Moselle la validation de comptes administratifs 2009 et des orientations 2010.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement