- Accueil
- Institutions et services publics
Institutions et services publics - Page 3170
Les trois brèves Culture de la quinzaine à retenir
Art contemporain, laboratoire culturel, lecture publique, tels sont les thèmes des trois brèves des quinze derniers jours.
La ville de Caen trouve un accord avec les forains
Le protocole d’accord a été signé le 26 avril 2010 entre la ville de Caen et les industriels forains, présents sur le parc des expositions à l’occasion de la foire de Pâques.
Professeur : éméritat
La délivrance du titre de professeur émérite à un professeur des universités-praticien n’est pas un droit.
Services bancaires et pauvreté – Enquête
L'accès aux services bancaires des ménages vivant en dessous du seuil de pauvreté s'est sensiblement amélioré depuis 2001, selon une étude du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (Crédoc) et publiée le 29 avril 2010 par le ministère de l'Economie.
Capitale européenne du sport en 2012 ? – Dossier de candidature
L'Association des Capitales Européennes du Sport (ACES) est à la recherche de la prochaine capitale européenne du sport pour l'année 2012.Afin de pouvoir poser leur candidature, les villes doivent être capitales ou bien avoir une population supérieure à 500.000 habitants. Les candidatures doivent être déposées auprès de la ville de ...
Les collectivités locales en chiffres 2010 – Statistiques
Les collectivités locales en chiffres 2010 "Collectivités locales en chiffres" a pour ambition de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage : les chiffres clés des collectivités locales ; des données sur les structures ...
Publicité des conventions de délégation de service public – Avis à poster sur les formulaires
La personne publique qui souhaite conclure une convention de délégation de service public peut publier un avis d'intention de conclure ou un avis d'attribution de la convention. Ces publications ont pour effet de diminuer les délais de recours contentieux. La direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie vous propose de ...
Dématérialisation – Guide pratique
Avant de finaliser avant l'été, le très attendu Guide de la dématérialisation des marchés publics, la direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a décidé de soumettre le projet de guide aux acteurs de la commande publique.Ce document peut donc être téléchargé sur le site de la DAJ et les praticiens ont jusqu’au 30 avril pour ...
Gilles Carrez (UMP) prône le gel des contributions de l’Etat aux collectivités
Le rapporteur général du Budget, Gilles Carrez (UMP), a prôné le gel de la dotation annuelle de l'Etat aux collectivités, soit environ 50 milliards d'euros annuels, en préparant le 29 avril 2010 la prochaine conférence des déficits à l'Elysée du 20 mai.
Le budget de la communauté de communes de Longwy achoppe et revient au préfet
Mis en minorité lors du vote du budget, Edouard Jacque, président UMP-PR de la communauté de communes de Longwy, a confié ce 28 avril au préfet de Meurthe-et-Moselle la validation de comptes administratifs 2009 et des orientations 2010.