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Marché de travaux - Page 11

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Copyright : Certu
Voirie - Bâtiment 14/01/2014

Accessibilité et handicaps mentaux, cognitifs et psychiques (fiches)

Le Certu (désormais intégré au Cerema) a édité deux fiches – en téléchargement gratuit – à destination des décideurs et techniciens confrontés à la nécessité d’améliorer l'accessibilité du cadre de vie, pouvant être démunis vis-à-vis des handicaps dits « mentaux », méconnus et qui englobent des situations très ...

Commande publique 13/01/2014

Les nouveautés 2014 pour vos marchés publics

Depuis le 1er janvier, de nouvelles dispositions s'appliquent, d'autres seront effectives durant l'année.

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[Club Technique] 09/01/2014

Ingénierie publique, eau, déchets, bâtiment, énergie, réseaux… : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014

L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, le 1er janvier, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...

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Réglementation 09/01/2014

Ingénierie publique : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014

L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, au 1er janvier 2014, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...

commande publique 06/01/2014

Identifier et traiter les offres anormalement basses

En cette période de crise, les opérateurs candidats à l'attribution des marchés publics, tous secteurs confondus, consentent parfois des prix très bas. Jusqu'où peuvent-ils aller ? Quand une offre doit-elle être qualifiée d'anormalement basse et comment la traiter ?

10/12/2013

Marchés publics et autres critères – Introduction

Les marchés publics contiennent désormais de nombreux nouveaux critères qu'ils soient d'ordre social, environnemental ou même géographique. Toutefois, la question de leur légalité tant au point national qu'au point de vue européen demeure. Il est donc important de rappeler les règles applicables en la matière et la jurisprudence s'y ...

1 MARCHE PUBLIC 29/11/2013

Ste Anne, en Martinique, innove en insérant une clause de transparence liée à l’esclavage dans ses marchés publics

Après les clauses sociales, environnementales et paritaires au sein des marchés publics, voici la clause de transparence. Sainte-Anne, une petite ville de la Martinique, a adopté en conseil municipal, une clause de transparence obligeant les entreprises candidates à des marchés publics à indiquer si, par le passé, elles ont bénéficié ...

Compétences 28/11/2013

Le maître d’ouvrage, un chef d’orchestre sans baguette

La loi MOP (maîtrise d’ouvrage publique) a permis une définition claire des missions des divers intervenants de l’acte de construire. Toutefois, la multiplicité des acteurs fait qu’il devient parfois difficile au maître d’ouvrage de trouver sa juste place dans cette organisation.

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Travaux 21/11/2013

Ecochantiers : les collectivités n’ont plus le choix

Lors d’une conférence organisée par la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) sur le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL) le 19 novembre, l’association des Eco maires a appelé à ouvrir les marchés publics aux variantes. Elle s’est aussi engagée dans une charte Ecochantier avec la FNTP.

Congrès des maires 2013 21/11/2013

Eau : Plaidoyer pour un « ressaut » de l’investissement

L’atelier « technique » sur les réseaux d’eau potable, organisé le 20 novembre au Salon des maires et des collectivités locales par le groupe Moniteur, a eu une forte teneur économique : les gestionnaires des services publics locaux s’alarment du prélèvement de l’Etat sur le budget des agences de l’eau, acté dans le projet de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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