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Equipements sportifs

Gouvernance 01/07/2020

Compétence sport : l’association France urbaine pose des jalons

Le sport amateur, c'est 350 000 clubs en France
Copyright : A.D./Adobestock

Dans une étude sur la place et le rôle du sport dans les grandes villes, intercommunalités et métropoles, France urbaine prépare le terrain en vue des conférences régionales du sport à venir. Dans un contexte de compétence partagée, elle parie sur le couple métropole/région pour animer ces instances.

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Copyright : Fotolia
Responsabilité 25/02/2020

Chute d’un portail dans l’Hérault : quelle responsabilité pour la commune ?

Une fillette a été écrasée par un portail de 400 kilos à Vendres, dans l'Hérault, ce lundi 17 février. Ce dernier avait été percuté par un camion quelques jours plus tôt, et n'avait pas été réparé. La responsabilité de la commune pourrait donc être engagée.

foot
Copyright : CC by Frédéric Bisson/Flickr
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 23/01/2020

Contrôles périodiques des équipements sportifs

Équipement sportif est un terme général qui concerne toutes les installations matérielles destinées à la pratique du sport. Les bâtiments et aménagements extérieurs font l’objet d’une homologation préalable à leur ouverture mais les appareils nécessaires à cette pratique font aussi partie des équipements sportifs et font ...

Estanguet chez Doublet
Copyright : PHOTOPQR/VOIX DU NORD/MAXPPP
[Interview] Paris 2024 18/11/2019

« Le rôle du Comité d’organisation des JO n’est pas de pousser à la dépense publique »

Plusieurs centaines de collectivités figurent dans la première liste des labellisées « Terre de Jeux 2024 », présentée au Congrès des maires, du 19 au 21 novembre. Le point avec Tony Estanguet, président du Comité d’organisation des JO de 2024.

Stade
Copyright : Vitaliy Hrabar-AdobeStock
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 25/10/2019

Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux

Après avoir traité les modalités d’élaboration du dossier de demande d’homologation des enceintes sportives avant travaux, la procédure doit se poursuivre. Cette présente fiche précise les pièces à fournir en dernière phase, après travaux ou pour des établissements déjà existants afin d’obtenir l’arrêté d’homologation du ...

AdobeStock_66712188
Copyright : Marie Capitain-AdobeStock
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 18/09/2019

Homologation des enceintes sportives : le dossier « avant travaux »

Les enceintes sportives recevant du public doivent faire l’objet d’une homologation. Son obtention est l’aboutissement d’une procédure de dépôt de demande auprès du préfet du département. Celle-ci est longue et complexe car elle comporte deux dossiers (un avant et un après les travaux). Elle doit donc se dérouler avec méthode pour ...

Anwalt mit Gesetzbuch
Copyright : Kzenon-Fotolia.com
Veille juridique 02/09/2019

Les textes officiels qu’il ne fallait pas manquer pendant les vacances

On retiendra essentiellement de ce mois d’août la publication de deux lois majeures sur les communes nouvelles et la réforme de la fonction publique. Mais d’autres textes officiels (arrêtés, circulaires, instructions etc.) sont également intervenus dans des domaines très variés, notamment l’environnement, la santé et l’éducation.

piscine bepos_Isere
Copyright : CAPI
Bâtiment 08/08/2019

L’Isère lance une piscine à énergie positive chauffée par un incinérateur de déchets

Un ambitieux projet de construction d’une piscine, qui sera chauffée par de l’énergie renouvelable, verra le jour en 2021 dans la communauté d'agglo porte de l'Isère.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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