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Marché de travaux

une-Logo_EcoChantier_Vdef
Copyright : D.R.
Travaux 21/11/2013

Ecochantiers : les collectivités n’ont plus le choix

Lors d’une conférence organisée par la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) sur le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL) le 19 novembre, l’association des Eco maires a appelé à ouvrir les marchés publics aux variantes. Elle s’est aussi engagée dans une charte Ecochantier avec la FNTP.

Congrès des maires 2013 21/11/2013

Eau : Plaidoyer pour un « ressaut » de l’investissement

L’atelier « technique » sur les réseaux d’eau potable, organisé le 20 novembre au Salon des maires et des collectivités locales par le groupe Moniteur, a eu une forte teneur économique : les gestionnaires des services publics locaux s’alarment du prélèvement de l’Etat sur le budget des agences de l’eau, acté dans le projet de ...

Rendez-vous de chantier
Copyright : Phovoir
Débat 12/11/2013

Quand l’ingénierie privée voit l’ingénierie publique comme une « menace »

Trois organisations professionnelles (Cinov, UNSFA et Untec) dénoncent, dans un communiqué commun, la « concurrence » déloyale que des structures publiques et parapubliques – agences départementales et SPL – exerceraient vis-à-vis des prestataires privés locaux. Un cri d’alarme que l’on peut percevoir comme un mouvement de ...

Cet article fait partie du dossier :

L’ingénierie territoriale se réinvente
04/11/2013

Conception-réalisation : un contrat d’exception

Dérogatoire à la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique, le contrat de conception-réalisation est un marché de travaux qui permet au pouvoir adjudicateur de confier à un opérateur une mission portant à la fois sur l’établissement des études et l’exécution des travaux.

Travaux publics 04/11/2013

Réaliser des travaux : quelles alternatives au marché ?

Il existe des solutions alternatives aux marchés publics pour réaliser des travaux. Afin de s’y retrouver sur ce sujet complexe et d’éviter les pièges, une présentation des principaux outils juridiques alternatifs disponibles est proposée.

Textes officiels 29/10/2013

Indices-index – Textes de référence

Cet article regroupe l’ensemble des textes de référence concernant les index BT, TP et Espace verts.

[TRIBUNE] PPP 28/10/2013

Le PPP, la MOP et le miroir aux alouettes

Il est « tendance » de vilipender le PPP et le contrepoint « Le PPP, encore un miroir aux alouettes » (La Gazette 21 octobre 2013, p. 46) en est une illustration récente. Le lecteur en sort effrayé. Le PPP serait la 11e plaie d’Egypte à côté de laquelle grenouilles, moustiques, mouches, grêle et autres sauterelles n’auraient été ...

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Copyright : mozZz - Fotolia
Infrastructures de transport 24/10/2013

Soutien à l’innovation : les pistes du rapport de l’IDRRIM

Les collectivités territoriales devraient pouvoir avoir un droit à l’expérimentation mieux encadré par le Code des marchés publics, et accompagné d’un « filet » juridique.

Commande publique 23/10/2013

Dans le cadre d’un concours de maîtrise d’œuvre, les critères de choix doivent-ils être pondérés ?

Non. Les critères d’évaluation des projets doivent être annoncés dans l’avis de marché. Le formulaire d’avis d’appel public à la concurrence européen spécifique à ce type de procédure prévoit, à la rubrique IV-3, l’annonce des critères d’évaluation des projets. Une fois publiés dans l’avis de marché, ces critères ne ...

1 Commande publique 10/10/2013

Les nouveaux seuils européens des marchés publics dévoilés

Avant même la publication du décret, la Direction aux affaires juridiques (DAJ) de Bercy a dévoilé les nouveaux seuils européens de passation des marchés publics au 1er janvier 2014.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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