Risques naturels et technologiques
Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ?
Les collectivités compétentes en Gemapi doivent élaborer leur système d’endiguement pour respecter les délais. Une instruction du gouvernement du 6 février 2019 rappelle que cela constitue un enjeu majeur et que les services de l’État doivent en faire une priorité. Les collectivités s’appuient donc sur les ouvrages existants ...
ISO 45001 : priorité à la sécurité au travail pour Sourcéo
Inondations : comment maîtriser la prévention sous tous les angles
Exposition à l’amiante au travail : un durcissement de la réglementation
En 2019, malgré l’interdiction de la vente ou la transformation de produits contenant de l’amiante en 1997, les agents des collectivités sont encore susceptibles d’être exposés aux fibres d’amiante dans de nombreux secteurs d’activité. Les collectivités territoriales, en tant qu’employeur, ont l’obligation d’évaluer les ...
Les animateurs Papi montent un salon de l’inondation
Clapets anti-retour, batardeaux : les dispositifs anti-inondation restent méconnus des particuliers. Le syndicat des eaux et de l’assainissement Alsace-Moselle organise donc un salon où les habitants des zones inondables peuvent les découvrir auprès des fournisseurs.
Des solutions pour mettre en sécurité les cavités souterraines
Outre leurs nombreuses responsabilités en matière de prévention du risque associé aux cavités souterraines abandonnées, les collectivités peuvent dans certains cas avoir la charge de travaux de mise en sécurité. Se pose alors la question du choix des techniques de confortement.
Quelles obligations de gestion du ruissellement des eaux de pluie ?
La question de l’obligation ou non pour une commune de réaliser un ouvrage collectif collectant les eaux provenant de la voie publique est importante car elle engage la responsabilité du maire. L’objet de cette fiche est de présenter le contexte, le droit des communes à laisser s’écouler les eaux de pluie mais aussi la nécessité de ne ...
« La pollution de l’air devrait être prise en compte dans l’évaluation des risques professionnels » – Guillaume Boulanger
Guillaume Boulanger, adjoint de l’unité d’évaluation des risques liés à l’air à l’Agence nationale de sécurité sanitaire, a coordonné une expertise sur l’efficacité des masques antipollution, rendue publique en juillet 2018.
Comment gérer les espaces naturels sensibles
Les espaces naturels sensibles sont destinés à sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels. Les objectifs assignés (préservation du patrimoine et de la biodiversité, éducation à l’environnement, etc.), les moyens financiers et juridiques pour les mettre en œuvre (taxe, droit de préemption) sont présentés ...
Perturbateurs endocriniens : la 2e stratégie nationale vise à informer sans contraindre
Le gouvernement va prendre des mesures pour adapter les normes de surveillance de l’environnement (eau, air sol, alimentation…) aux substances chimiques perturbant la santé humaine et celle de la faune. Mais aucune obligation ne sera faite aux industriels concernant les substances incriminées.
