- Accueil
- Economie
Economie - Page 56
Projets transfrontaliers : à la recherche d’un mode de gestion plus souple et plus cohérent
Les difficultés pour marier les règles en vigueur dans des Etats différents freinent les développements. C’est pourquoi l’UE s’apprête à proposer, pour chacun d’eux, un cadre dédié à la recherche de solutions juridiques ou administratives.
Cet article fait partie du dossier :
La coopération transfrontalière élargit l'horizon
Décret simplification : un coup d’épée dans l’eau pour les acheteurs publics ?
Des mesures qui ne concernent que les gros acheteurs, d’autres qui manquent de précisions alors que certaines sont synonymes de risques… Pour les acheteurs publics, le décret du 30 décembre 2024 n’est pas vraiment synonyme de simplification de leur travail.
PLF 2025 : les principales mesures intéressant les collectivités
Afin de contenir la dégradation du déficit public, le projet de loi de finances pour 2025 impose une cure de rigueur drastique aux collectivités, qui combine des mesures d'économies à rendement immédiat et un dispositif inédit de régulation reposant sur la mise en réserve d'une partie de leurs recettes. Les lignes qui suivent, rédigées ...
La coopération transfrontalière élargit l’horizon
La France, ses collectivités et ses acteurs économiques, sociaux, environnementaux ou culturels des territoires portent des centaines de projets à cheval sur les frontières. Le respect du droit et du fonctionnement administratif de chaque Etat conduit à des situations kafkaïennes que personne ne sait résoudre, faute d’interlocuteur ...
Cet article fait partie du dossier :
La coopération transfrontalière élargit l'horizon
Marchés publics : formalisation de la procédure des « petits lots »
La technique des "petits lots" autorise des souplesses de fonctionnement dans les conditions fixées par le code de la commande publique (CCP). Dans cette seconde analyse, Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l’Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l’industrie et président de l’Institut ...
Cet article fait partie du dossier :
Le droit de la commande publique au jour le jour
La Cour des comptes tacle les réformes sur la taxe d’habitation et les impôts économiques
Disparition progressive de la taxe d’habitation et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, réduction des bases foncières des locaux industriels, etc. depuis 2018 la fiscalité locale a été « bouleversée » engendrant de nombreux effets négatifs, juge la Cour des comptes qui a publié un rapport sur les réformes des ...
Treebal, une messagerie souveraine et écoresponsable
La solution offerte par Treebal est une alternative éthique, souveraine et écoresponsable aux messageries des Gafam et BATX (les 4 plus grandes entreprises chinoises). Elle respecte les données personnelles et ne harcèle pas l’usager de notifications.
Le Sénat valide une réduction de l’effort pour les collectivités dans le PLF 2025
Jeudi 16 janvier, les sénateurs se sont prononcés sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales ainsi que les différents articles rattachés concernant les collectivités. Le gouvernement a appuyé la réduction de l'effort demandé à 2,2 milliards d'euros.
Des preuves d’amour
« Je crois en vous, je vous aime et je veux travailler avec vous. » La déclaration de Laurent Marcangeli lors de la passation de pouvoir, le 26 décembre, avec son prédécesseur au ministère de la Fonction publique, Guillaume Kasbarian, n’est pas passée inaperçue.
Seine-Saint-Denis : un déménagement stratégique et des économies de 10 millions d’euros
D’ici le premier trimestre 2026, les services centraux de neuf bâtiments du conseil départemental de Seine-Saint-Denis quitteront Bobigny pour un unique bâtiment neuf, à Saint-Denis. Une économies de loyers et fluides d’un montant de 10 millions d’euros pour la collectivité, mais un coup dur pour la ville-préfecture, alors que les ...
