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Economie - Page 1239
Les collectivités alsaciennes sollicitées pour boucler le budget du rallye de France
Après le succès du premier rallye d’Alsace, la Fédération française de sport automobile exige des collectivités une plus grande participation financière, sous peine d’organiser l’épreuve ailleurs.
Regards de maires sur les réformes en cours
Quel sera l’impact de la réforme territoriale, ou de celle de la taxe professionnelle sur vos communes ? Comment imaginez-vous les relations communes – intercommunalités dans dix ans ? Des maires et des présidents d’intercommunalité de toutes tailles et des quatre coins de la France se sont prêtés au jeu des questions de la Gazette.fr.
La France esquisse sa vision de la future politique de cohésion
Paris encourage les collectivités locales à faire passer des messages à la Commission européenne pour peser sur la politique régionale des années 2014-2020.
Prix des collectivités accessibles : 9 politiques publiques exemplaires récompensées
La première édition des Prix des collectivités accessibles a été remise, le 24 novembre 2010, sur le salon des maires et des collectivités locales (SMCL). 12 collectivités ont été primées pour leurs politiques publiques en faveur de l'accessibilité.
En Vendée, un PPP financera quatre centrales photovoltaïques
Le Sydev, syndicat d'énergie et d'équipement de la Vendée, choisit la formule du partenariat public-privé (PPP) pour financer ses quatre premières centrales photovoltaïques, le premier du genre. D'une durée de 20 ans, le contrat s'élève à 86,4 millions d'euros, 46,6 millions consacrés à l'investissement et 39,8 millions à la ...
Comprendre le remplacement de la taxe professionnelle – Infographie interactive
Qui paye la taxe professionnelle ? Quel est le rôle de l'Etat ? Que perçoivent réellement les collectivités locales ? Par quel mécanisme fiscal est-elle remplacée ? Quelles sont les nouvelles taxes perçues par chaque niveau de collectivités locales ? Nos deux infographies interactive répondent à toutes les questions.
Les effets de la suppression de la TP – Application de calcul
Alors que le Parlement discute du projet de loi de Finances pour 2011, qui précise les mécanismes de remplacement de la taxe professionnelle, la Gazette des communes vous propose une application en ligne vous permet de visualiser la dynamique calculée par Bercy pour la nouvelle ressource remplaçant la TP.
Délégation de service public – Modèle d’avis de publicité
la personne publique qui souhaite conclure une convention de délégation de service public doit insérer un avis dans une publication habilitée à recevoir des annonces légales et dans une publication spécialisée correspondant au secteur économique concerné.La réglementation n’impose cependant aucun formulaire type. Jusqu’à présent ...
Nicolas Sarkozy enterre le projet de parc éolien offshore au large de la Vendée
Le grand parc éolien offshore (100 mâts) envisagé par le groupe WPD au large des côtes vendéennes, entre les îles de Noirmoutier et Yeu, ne verra pas le jour. C'est ce qu'a écrit mi-novembre 2010 Nicolas Sarkozy à Philippe de Villiers.
L’AMF attend une « 3è étape » de la décentralisation
L'Association des maires de France (AMF) a accouché dans la douleur sa résolution finale, le 25 novembre, au terme d’un congrès sous tension.
