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Economie

Logement 06/03/2002

Un plan de redressement de 30 millions d’euros pour Toulon Habitat

L'Etat, le département du Var et la ville s'engagent dans le redressement de l'office HLM de Toulon, Toulon Habitat, pour un montant de 30 millions d'euros. Le plan, prévu sur cinq ans, doit permettre de rétablir l'équilibre financier de l'office, qui affichait un déficit de 27,4 millions d'euros en 2000. Outre une amélioration de la ...

Gestion locale 05/03/2002

Metz : débat pour la subvention de livres de catéchisme

La loi Falloux (1850), toujours en vigueur en Alsace-Moselle, et un décret relatif à l'aménagement du statut scolaire local rendent obligatoire l'enseignement religieux dans les écoles primaires publiques dans les trois départements concernés. Cette spécificité liée à l'Histoire se situe au cœur du débat qui oppose actuellement la ...

Logement 05/03/2002

Un plan de redressement de 30 millions d’euros pour Toulon Habitat

L'Etat, le département du Var et la ville s'engagent dans le redressement de l'office HLM de Toulon, Toulon Habitat, pour un montant de 30 millions d'euros. Le plan, prévu sur cinq ans, doit permettre de rétablir l'équilibre financier de l'office, qui affichait un déficit de 27,4 millions d'euros en 2000. Outre une amélioration de la ...

Développement économique 05/03/2002

Le parc zoologique de Lyon va se doter d’une savane africaine

La ville de Lyon va créer une "plaine africaine" dans le Parc de la Tête d'Or, qui devrait en faire le premier parc zoologique public en milieu urbain en France. Cet aménagement est le plus important d'un plan d'aménagement pour lequel la ville prévoit d'investir neuf millions d'euros d'ici fin 2004. C'est aussi l'aboutissement d'une longue ...

Social 04/03/2002

L’APA mobilise les agents du conseil général du Rhône

La mise en place de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) créé des remous dans le Rhône. A l'appel des syndicats CFDT, CGT, FO du conseil général du Rhône, des agents grévistes ont empêché vendredi 1er mars la tenue d'une séance publique des élus. Les manifestants entendaient protester contre le manque de moyens nécessaires ...

Développement économique 04/03/2002

Ecobuage : les communes forestières des Pyrénées Atlantiques réclament une indemnisation

Le bilan est lourd pour le département des Pyrénées-Atlantiques. L'Office National des Forêts vient de présenter un premier recensement des terres qui ont brûlé en début d'année : entre 6000 et 7000 hectares, soit un tiers de la surface boisée du département. C'est dans ce contexte que s'est réunie l'association des communes ...

Gestion locale 04/03/2002

Béziers débaptise sa rue de la Juiverie

La rue de la Juiverie, à Béziers, va changer de nom. Cette artère, qui longe la cathédrale, sera rebaptisée rue de la Petite-Jérusalem, un surnom utilisé par la diaspora au Moyen-Age pour désigner Béziers, la communauté juive y étant alors particulièrement bien intégrée. Le conseil municipal répond ainsi à un vœu du ...

Fonction publique 27/02/2002

Grenoble : les emplois-jeunes s’interrogent sur leur avenir

Les emplois-jeunes de la ville de Grenoble ont manifesté le 25 février aux abords de la mairie. Une date symbolique, puisque l'administration se réunissait le même jour pour discuter de la pérennisation de leurs postes. « Après deux rencontres de négociations, la mairie s'est engagée dans une démarche plus participative et a précisé ...

Environnement 26/02/2002

L’implantation des éoliennes à Bouin attaquée devant le tribunal administratif

L'Association pour la sauvegarde et la valorisation du pays du Gois vient de déposer un recours devant le tribunal administratif de Nantes contre les deux permis de construire accordés pour l'implantation de huit éoliennes à Bouin, une commune du littoral vendéen (lire la Gazette du 4 février, p. 8). Elle estime que la hauteur des pales qui ...

Justice, jurisprudence 26/02/2002

La municipalité de Laval devra indemniser l’un de ses cadres mis en surnombre

Le tribunal administratif de Nantes a condamné la ville de Laval à payer une somme de 2 000 euros à l'un de ses fonctionnaires, en réparation "des préjudices résultant, tant de l'atteinte à sa réputation personnelle et professionnelle, que des troubles dans ses conditions d'existence". L'affaire remonte à 1998 lorsque la municipalité ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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