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Economie

Europe 13/06/2002

Après URBAN, un réseau européen d’échanges d’expériences

Dans la foulée d'URBAN, programme d'intérêt communautaire d'aide aux quartiers défavorisés, il pourrait y avoir URBACT, un réseau européen d'échange d'expériences impliquant les 200 villes de l'Union ayant bénéficié de programme URBAN ou de Projets pilotes urbains (PPU). Début 2002, la Commission européenne avait demandé à la ...

Europe 13/06/2002

Après URBAN, un réseau européen d’échanges d’expériences

Dans la foulée d'URBAN, programme d'intérêt communautaire d'aide aux quartiers défavorisés, il pourrait y avoir URBACT, un réseau européen d'échange d'expériences impliquant les 200 villes de l'Union ayant bénéficié de programme URBAN ou de Projets pilotes urbains (PPU). Début 2002, la Commission européenne avait demandé à la ...

Sécurité 13/06/2002

AZF : Des salariés mis en examen

Moins d'une semaine après la remise aux autorités judiciaires d'un rapport privilégiant la piste accidentelle dans l'explosion de l'usine AZF, le 21 septembre 2001, onze salariés ont été placés en garde-à-vue pour être entendus par les inspecteurs de la police judiciaire. Ces gardes à vues, engagées dans le cadre de l'information ...

Social 05/06/2002

L’Ille et Vilaine se mobilise pour l’aide à domicile

Une convention a été signée le 13 mai à l'initiative du conseil général d'Ille-et-Vilaine pour favoriser la formation de 6000 personnes dans le secteur de l'aide à domicile dans les cinq ans à venir. Elle lie les quatre départements bretons, l'Etat au titre du Fonds de modernisation de l'aide à domicile, la région Bretagne, les ...

Finances 03/06/2002

Arrêt Pantin : Calais perd en appel

C’est un nouvel épisode, de taille, dans le feuilleton du contentieux dit de l’arrêt Pantin. La Cour administrative d’appel de Douai, en annulant (arrêt du 14 mars 2002) l’indemnisation de la ville de Calais, décidé par le TA de Lille (décision du 28 novembre 2001), a considéré que les collectivités n’avaient ...

Social 31/05/2002

Les foyers de Tours liquidés

Le tribunal de grande instance de Tours a prononcé jeudi la liquidation de l'association ACCES qui gère les huit foyers socioculturels de la ville. L'activité va cependant se poursuivre notamment pour accueillir les 2000 enfants inscrits aux activités estivales. Cette décision judiciaire met fin à un long conflit entre la ville et les foyers ...

Justice, jurisprudence 31/05/2002

L’image de Saint-Hugues est sauve

C'est la surprise à Saint-Hugues (Isère) lorsque des habitants reconnaissent leur village en couverture d'une brochure du Front National: l'église, bordée de maisons, pointe son clocher vers le titre du progamme de gouvernement du FN, "Pour un avenir Français". Cette mise à contribution lors de la dernière campagne électorale du parti de ...

Services publics 29/05/2002

Les salariés du laboratoire municipal du Havre opposés à sa privatisation

Les 36 salariés du laboratoire municipal d'études et d'analyses du Havre (Seine-Maritime, 193 260 habitants) ont fait savoir aux élus de la cité qu'ils étaient unanimement et formellement opposés à sa privatisation. Il leurs semble en effet désormais probable que celle-ci intervienne d'ici la fin de l'année 2 003. D'abord parce qu'une ...

Développement économique 28/05/2002

Hémorragie industrielle : Le Soissonnais en appelle au soutien de l’Etat

Deux ans seulement après avoir encaissé la fermeture du fabricant de pneus de vélos Wolber, filiale de Michelin, et la perte de ses 400 salariés, la région de Soissons voit à nouveau l'horizon économique s'obscurcir. Les 200 salariés de la société de cartonnage A & R, en liquidation, vont être licenciés. Dans la même commune de ...

Social 24/05/2002

Les centres sociaux de Tours au bord du gouffre

Le 30 mai, le tribunal de grande instance de Tours devrait prononcer la liquidation des huit foyers socio-éducatifs de Tours. Lors de l'audience du 16 mai, le procureur de la République et l'administrateur judiciaire de l'association ont demandé sa liquidation mais avec poursuite d'activité durant quatre mois. Cette solution permettrait ainsi ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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