Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Economie

Communication 19/07/2001

Wanadoo Tour 2001 : la tournée internet des plages

La troisième édition du Wanadoo Tour a été inaugurée hier, 18 juillet, à Disneyland Paris. Durant l'été, jusqu'au 16 août, il invite les vacanciers à découvrir et profiter de tous les usages du Web, dans un "Village internet" où l'accès est gratuit, situé en bordure de plage, dans dix-neuf villes étapes, situées sur le littoral ...

Justice, jurisprudence 18/07/2001

Le tribunal administratif de Lyon annule des subventions à l’aéroport

Le tribunal administratif de Lyon a annulé deux délibérations prises par communauté urbaine de Lyon et la région Rhône-Alpes concernant des aides financières à l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry. La décision des juges concerne une aide de la région Rhône-Alpes de 200 millions de francs (30,4 millions d'euros), dont une avance de 100 ...

Social 13/07/2001

Le DDOSEC bientôt promulgué

Adopté le 28 juin par l'Assemblée nationale et validé le 11 juillet par le Conseil constitutionnel, le projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel (DOSEC), intéresse en plusieurs points les collectivités locales. S'agissant tout d'abord de leurs agents, un congé supplémentaire est accordé aux ...

Social 12/07/2001

Le Conseil économique et social se penche sur la médiation

Le Conseil économique et social (CES) a adopté le 11 juillet un avis portant sur la "médiation et la conciliation de proximité". Pour le CES, la médiation et la conciliation répondent à l'apparition d'un nouveau type de conflits auxquels la justice, n'apporte pas de réponse satisfaisante (sentiment d'insécurité, incivilités…) ...

Justice, jurisprudence 12/07/2001

Appartement de fonction illégal pour Charles Million

Le tribunal administratif de Lyon vient d'annuler une délibération du bureau du conseil régional attribuant un logement de fonction à Charles Millon, alors président de la région Rhône-Alpes. La délibération, votée à l'unanimité en novembre 1989, avait fait l'objet d'une requête en annulation à la demande des élus verts et d'Etienne ...

Juridique 12/07/2001

Un Code général de la fonction publique en 2003

La Commission supérieure de codification, présidée par Guy Braibant, conseiller d’Etat, a indiqué que le projet de code général de la fonction publique devrait aboutir en 2003. Cette codification ne portera que sur les textes législatifs et réglementaires de portée générale, relatifs aux trois fonctions publiques. Elle ...

Justice, jurisprudence 10/07/2001

Le Conseil d’Etat valide l’arrêté couvre-feu d’Orléans

La haute juridiction vient d’effectuer un revirement en estimant légal l’arrêté du maire d’Orléans du 15 juin dernier interdisant la circulation non accompagnée des mineurs de moins de treize ans de 23 h à 6 h du matin, sur trois zone sensibles de l a ville. En 1997, le Conseil d’Etat avait pourtant invalidé de ...

Finances 05/07/2001

Dexia « parfaitement optimiste » dans sa note de conjoncture

"Les modifications du contexte macro-économique marqué par un ralentissement de la croissance n’entraîneront pas de changement sur les tendances que nous annoncions en début d’année", ont déclaré les dirigeants de Dexia crédit local de France mercredi 4 juillet, lors de la présentation de leur note de conjoncture semestrielle ...

Social 05/07/2001

Accord à Châteaubriant pour le maintien d’un contractuel

Michel Courbet restera finalement à son poste de directeur des affaires culturelles de Châteaubriant ( 12.048 hab., Loire-Atlantique) jusqu’au terme de son contrat, le 31 mai 2002. Un arrêté du nouveau maire, Alain Hunault, avait mis fin, le 13 avril, aux fonctions du cadre. L’élu justifiait cette mesure en s’appuyant sur un ...

Développement économique 04/07/2001

Le réseau câblé multiservices tient la forme

Selon les chiffres de l'Aform (Association des opérateurs de réseaux multiservices), les réseaux câblés comptaient 3 1059 62 foyers abonnés, tous services confondus, au 31 mars dernier, ce qui représente une progression annuelle d'un peu plus de 7 %. Les réseaux actuellement en cours d'exploitation desservent 1 581 communes (10 904 929 ...

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement