Risques naturels et technologiques - Page 14
Le plan communal et intercommunal de sauvegarde (1)
Les nombreux rapports du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat l'ont démontré : le dérèglement climatique va entraîner dans les prochaines années des événements naturels de plus en plus extrêmes pouvant exposer les populations à des conséquences dramatiques.
Gemapi : les nouvelles règles de sécurité des ouvrages hydrauliques à la loupe
Cet été, un arrêté a précisé les obligations documentaires et la consistance des vérifications et visites techniques approfondies des ouvrages hydrauliques autorisés ou concédés. Solenne Daucé, avocate au cabinet Urso avocats accompagnée de Jérémy Savatier et Guillaume Groell de ISL ingénierie analysent en profondeur ces ...
Enedis forme des correspondants risques naturels
A Nantes Métropole, les correspondants risques naturels d’Enedis étaient formés ce 21 novembre. L’occasion de revenir sur ce dispositif national utile et désormais bien rôdé.
La Cour des comptes juge la prévention du risque très insuffisante en Ile-de-France
La Cour des comptes vient de rendre un rapport faisant un état des lieux sévère sur la prévention des inondations sur la métropole francilienne et plus largement, dans le bassin de la Seine.
C’est la saison pour évaluer les risques professionnels dus au radon
L’Institut national de recherche et sécurité (INRS) rappelle, dans un communiqué publié le 10 novembre 2022, que c'est la saison pour évaluer les risques professionnels dus au radon. C’est une obligation y compris pour les collectivités dont beaucoup semblent l’ignorer.
Le bail rural environnemental
En dépit de l'urbanisation galopante d'après-guerre, de vastes zones restent affectées à l'agriculture, même aux portes des villes. Le code civil consacre une quinzaine d'articles (n° 1763 et suivants) aux règles particulières des baux à ferme, dont relève notamment le bail rural environnemental.
Pourquoi les assureurs quittent le navire
De plus en plus d’assureurs se retirent du marché des collectivités territoriales, ou augmentent brutalement les primes. En cause, un absentéisme jugé trop important pour l’assurance statutaire et les aléas climatiques.
Cet article fait partie du dossier :
Assurances : les collectivités sur la corde raide
La sauvegarde des biens culturels étape par étape
Le Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF) a mis en ligne le 13 octobre un guide pour la réalisation d'un plan de sauvegarde des biens culturels en cas de sinistre ou d'événement climatique. Un document qui donne dans le détail la conduite à tenir lorsque le patrimoine est en danger.
« Faire germer la culture de la crise »
Le 13 octobre 2022 est la première édition de la journée nationale de la résilience. « Ne pas rompre sous la contrainte » est la définition qu’en donne François Vernoux dans son guide « Résilience opérationnelle » (Territorial éditions) paru en septembre. Dans cet ouvrage, cet ingénieur civil des mines, détaille comment ...
Tout savoir sur les nouveaux plans communaux et intercommunaux de sauvegarde
Dans cette analyse, Mourad Mergui, avocat, passe en revue les apports de la loi du 25 novembre 2021 et du décret du 20 juin 2022 relatifs aux nouveaux plans communaux et intercommunaux de sauvegarde.
