Risques naturels et technologiques - Page 14
Comment l’IRMa adoucit les risques majeurs
L’Institut des risques majeurs s’impose désormais au niveau national pour aider les collectivités locales à développer une culture risque/sécurité auprès des populations.
Vérification des équipements et installations de travail
Afin de préserver la santé et la sécurité des agents, les collectivités doivent maintenir en bon état de fonctionnement les équipements de travail, les équipements de protection individuelle ainsi que les installations dont elles sont responsables. Pour s'assurer que ces équipements et installations sont conformes aux règles d'hygiène ...
Maisons fissurées : vers une meilleure prise en charge ?
À l’occasion d’une table ronde organisée le 14 décembre par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, un représentant de la direction générale du trésor a fait le point sur ce que pourrait être les nouveaux critères de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle en cas de ...
Le plan communal et intercommunal de sauvegarde (1)
Les nombreux rapports du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat l'ont démontré : le dérèglement climatique va entraîner dans les prochaines années des événements naturels de plus en plus extrêmes pouvant exposer les populations à des conséquences dramatiques.
Gemapi : les nouvelles règles de sécurité des ouvrages hydrauliques à la loupe
Cet été, un arrêté a précisé les obligations documentaires et la consistance des vérifications et visites techniques approfondies des ouvrages hydrauliques autorisés ou concédés. Solenne Daucé, avocate au cabinet Urso avocats accompagnée de Jérémy Savatier et Guillaume Groell de ISL ingénierie analysent en profondeur ces ...
Enedis forme des correspondants risques naturels
A Nantes Métropole, les correspondants risques naturels d’Enedis étaient formés ce 21 novembre. L’occasion de revenir sur ce dispositif national utile et désormais bien rôdé.
La Cour des comptes juge la prévention du risque très insuffisante en Ile-de-France
La Cour des comptes vient de rendre un rapport faisant un état des lieux sévère sur la prévention des inondations sur la métropole francilienne et plus largement, dans le bassin de la Seine.
C’est la saison pour évaluer les risques professionnels dus au radon
L’Institut national de recherche et sécurité (INRS) rappelle, dans un communiqué publié le 10 novembre 2022, que c'est la saison pour évaluer les risques professionnels dus au radon. C’est une obligation y compris pour les collectivités dont beaucoup semblent l’ignorer.
Le bail rural environnemental
En dépit de l'urbanisation galopante d'après-guerre, de vastes zones restent affectées à l'agriculture, même aux portes des villes. Le code civil consacre une quinzaine d'articles (n° 1763 et suivants) aux règles particulières des baux à ferme, dont relève notamment le bail rural environnemental.
Pourquoi les assureurs quittent le navire
De plus en plus d’assureurs se retirent du marché des collectivités territoriales, ou augmentent brutalement les primes. En cause, un absentéisme jugé trop important pour l’assurance statutaire et les aléas climatiques.
Cet article fait partie du dossier :
Assurances : les collectivités sur la corde raide
