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Risques naturels et technologiques

PMPompiers_BMerle Flickr
Copyright : B. Merle (Flickr)
Prévention des risques 11/09/2013

Un quartier de La Grand-Combe évacué pour tester le plan communal de sauvegarde

La commune du Gard a simulé la survenue d'une crue afin de s'exercer à la gestion de crise. Avec la participation de la gendarmerie et des pompiers, et celle, moins active, de la population.

URBANISME 04/09/2013

[BILLET] Plans de gestion des risques d’inondation : une circulaire opportuniste ?

Rendue publique le 30 août 2013, soit le même jour que l’annonce du renvoi devant le tribunal correctionnel du maire de la Faute-sur-mer, une circulaire vise à faciliter l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation pour les territoires à risque important d’inondation. Peut-on parler d’un hasard du calendrier ?

incendie de végétation
Copyright : Bernard Lambert
Risques 27/08/2013

Incendies : un partenariat entre bergers et collectivités

Le 16 août, Eric Rigolot, chercheur à l’Inra (unité Écologie des Forêts Méditerranéennes), a publié une étude sur la technique du brûlage dirigé, dont l’objectif est de rendre les espaces naturels moins vulnérables aux incendies.

Tribune 08/05/2013

Christian Estrosi : « La mutualisation de l’expertise des ingénieurs, un enjeu de taille pour Nice »

La fonction publique française est en constante évolution, permettant ainsi de maintenir une qualité de service public unique en Europe et dans le monde.Depuis que je me suis engagé dans la vie politique locale et nationale, j’ai toujours su que je pouvais appuyer mon action sur ce haut niveau d’expertise liée à une ingénierie publique ...

Études - Marchés - Méthodes 01/04/2013

Le marché à procédure adaptée

Pour les montants des marchés inférieurs aux seuils fixés au niveau européen, le pouvoir adjudicateur peut utiliser les marchés à procédure adaptée qui présentent beaucoup plus de souplesse. Malgré tout, des règles sont à respecter pour les documents à utiliser, la publicité, le choix des candidats et des offres, et la fin de la ...

Environnement - Risques 01/02/2013

La prévention de la pénibilité au travail

Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...

Études - Marchés - Méthodes 01/02/2013

Les sociétés publiques locales (SPL)

La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...

Études - Marchés - Méthodes 01/02/2013

Marchés publics : le choix des offres

Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...

14/01/2013

Développer la coopération « public-public »

Sous l’impulsion de la Cour de justice de l’Union européenne est né le concept de coopération « public-public ». Échappant au droit de la commande publique « institutionnalisée » ou « contractuelle », cette coopération constitue un des outils de la mutualisation.

Environnement - Risques 03/01/2013

Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale

L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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