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Juridique - Page 495

chica_stress Une
Copyright : Skeyndor CCO - Flickr
Management 21/06/2019

Ecouter les agents pour désamorcer les tensions

Face aux troubles qui apparaissent dans des collectivités confrontées à de nombreux changements, l’implication de tous les acteurs dans l’analyse du travail réel s’avère nécessaire pour cerner ce qui dysfonctionne et y remédier.

Andy Brandon 50
Copyright : Flickr by AndyBrandon50
Management 20/06/2019

Comment manager en période d’incertitudes

N’est-il pas stressant de ne pas savoir où on va et ce qui va se passer ? Mutualisations, fusions, nouveaux outils, évolution des missions, etc. Depuis plusieurs années, le changement est omniprésent et permanent dans nos organisations publiques. Manager, c’est aussi faire avec ce contexte.

Station essence Total sur autoroute
Copyright : Serigne-Diagne_Flikr_cc
Réchauffement climatique 19/06/2019

14 collectivités mettent en demeure Total d’agir pour le climat

Le 18 juin, des collectivités inquiètes des conséquences du réchauffement climatique sur leur territoire ont mis en demeure Total pour manquement au devoir de vigilance en matière climatique.

echarpe maire elections
Copyright : AdobeStock
2 Sondage 19/06/2019

Municipales 2020 : les Français aspirent au renouvellement

Selon un sondage Opinion Way pour Cap Collectif réalisé dans le cadre de l’après grand débat national, les Français veulent étendre le renouvellement de la classe politique à l’échelon local. Une conséquence probable de l’explosion des partis politiques depuis l’arrivée au pouvoir d’Emmanuel Macron.

Copyright : AdobeStock everythingpossible
Commande publique 19/06/2019

Une définition de la déontologie pour l’acheteur public

La déontologie d'une profession est constituée par l'ensemble des normes qui en gouvernent l'exercice et fixent les obligations de ceux qui l'exercent. Probité, diligence, neutralité, impartialité sont les valeurs qui se traduisent par des impératifs professionnels dont doivent tenir compte les acheteurs publics.

Justice Une
Copyright : D.R.
Justice des mineurs 19/06/2019

Justice des mineurs : ce que prévoit le gouvernement

La ministre de la Justice, Nicole Belloubet, s’attaque au dossier explosif de la justice des mineurs. Le projet d’ordonnance, que Dalloz actualités a publié le 18 juin, compte plusieurs mesures phares : une présomption d’irresponsabilité en dessous de 13 ans, une nouvelle procédure de droit commun, et une mesure éducative judiciaire ...

Covoiturage
Copyright : D.R.
Mobilités 19/06/2019

Karos trace sa route dans les marchés publics

La société Karos Territoires vient d’intégrer le catalogue de la Centrale d’achat des transports publics. Qu’est-ce que cela change pour l’opérateur de covoiturage domicile-travail et pour les collectivités territoriales ? Explications.

L’« Hermione » à quai.
Copyright : Jean-Michel Nossant/La Gazette
[reportage] Quand le service public s'en va (6/10) 18/06/2019

A Rochefort, l’« Hermione » a remplacé l’hermine

« La Gazette » vous propose une série de reportages pour rendre compte de la réalité du recul des services publics. Cette semaine : direction Rochefort qui a perdu son tribunal de grande instance voici dix ans. Mais elle a compensé cette perte de dynamisme grâce au tourisme culturel et à une copie du bateau à bord duquel La Fayette ...

Cet article fait partie du dossier :

Quand les services publics s’en vont
IsabelleBeguin
Copyright : F. CALCAVECHIA/ La Gazette des communes
Interview 18/06/2019

Congé pour invalidité temporaire imputable au service : comprendre le nouveau décret

Isabelle Béguin, avocate associée chez Oppidum avocats, spécialiste en droit de la fonction publique et droit administratif général, décrypte le décret relatif au congé pour invalidité temporaire imputable au service dans la territoriale.

Jay Reed
Copyright : Jay Reed by Flickr CC
Statut de la fonction publique 18/06/2019

Peut-on licencier un agent en cours de stage ?

Lorsqu’un agent stagiaire fait preuve d’insuffisance professionnelle au cours de son stage, peut-on le licencier ? Telle était la question posée devant le juge administratif. Réponse en deux temps.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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