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Evénements - Gestion technique - Page 677
De l’urgence d’adapter le littoral au changement climatique
Au delà des inondations de type "Xynthia", L’érosion marine progresse inéluctablement sur nos côtes sableuses comme rocheuses. Un phénomène qui va s’accroître avec le changement climatique. Les collectivités littorales testent des outils pour s’adapter à l’érosion, notamment en créant de nouvelles prescriptions dans les ...
L’action du législateur sur le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Le juge administratif a censuré régulièrement des Teom excessives par rapport aux coûts du service. Mais le contenu exact des dépenses pouvant être intégrées dans la Teom restait incertain. Afin de sécuriser le vote des taux, le législateur est venu modifier l’article 1520 du code général des impôts en précisant quels types de ...
Menus travaux à l’école, des équipes mobiles interviennent
La mairie de Marseille (Bouches-du-Rhône) a mis en place cinq camionnettes qui sillonnent la ville pour assurer des petites réparations dans les établissements scolaires.
Le nouveau téléphérique grenoblois attendu en 2023
Le Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise a désigné l’entreprise Poma pour la construction d’un téléphérique urbain. Ce mode de transport, intégré au réseau grenoblois, devra enjamber deux rivières et des voies d’autoroute.
Ouvrages de protection des inondations : l’étude de dangers
Enjeux L'étude de dangers (EDD) « des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions » est importante à plus d'un titre. Le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 stipule qu'elle est obligatoire pour tous les ...
10 conseils pour mettre en place le service de gestion des eaux pluviales
La gestion des eaux pluviales urbaines est enfin définie comme une compétence à part entière et ses modalités de transfert sont précisées. La structuration de ce service complexe est un véritable enjeu pour les territoires.
Xynthia : dix ans après, la vigilance est de mise
La tempête Xynthia a conduit l'Etat et les collectivités territoriales à renforcer leurs politiques de prévention : à travers les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI), côté collectivités, et les plans de prévention des risques littoraux (PPRL), côté Etat. Dix ans après, le ministère de la Transition écologique ...
La Cour des Comptes dénonce la gestion catastrophique des abattoirs publics
Dans son rapport annuel, la Cour des comptes s’est penchée sur le cas des 80 abattoirs publics de l’Hexagone. Un constat alarmant qui souligne une gestion catastrophique des établissements par leurs collectivités locales.
Cet article fait partie du dossier :
Les révélations du rapport 2020 de la Cour des comptes
Fermeture de Fessenheim : dilemme autour des compensations
L’Etat compense les pertes de fiscalité de l’intercommunalité suite à la fermeture de la centrale de Fessenheim. Mais les montants sont-ils suffisants ?
Tout savoir sur les moratoires locaux sur les grandes surfaces
Depuis la loi « Elan » du 23 novembre 2018, les projets de création ou d'extension de grandes surfaces en périphérie des villes engagées dans une opération de revitalisation de territoire (ORT) peuvent être suspendus par arrêté préfectoral. Explications.
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Les autorisations d'urbanisme de A à Z
