- Accueil
- Santé - Social
- Association et mouvement associatif
Association et mouvement associatif - Page 13
Hélène Guillet, nouvelle présidente du Syndicat national des DG de collectivités territoriales
C'est officiel. Hèlène Guillet, DGS du centre de gestion de la Loire-Atlantique succèdera à Stéphane Pintre à la tête du Syndicat national des directeurs généraux de collectivités territoriales (SNDGCT) en fin d'année. Elle a été élue à l'unanimité le 17 septembre. Retour sur son parcours et ses prises de position.
A Lorient, les administrateurs territoriaux mettent le cap sur la coopération
Faire du manager un facilitateur pour la coopération dans les collectivités et entre ces dernières et les services déconcentrés. Cette question a été au cœur du 32e congrès des administrateurs territoriaux de France (AATF), à Lorient les 14 et 15 septembre.
La Mission opérationnelle transfrontalière vise à « faciliter les projets de coopération »
La vie transfrontalière est une réalité. Pour favoriser la coopération, la Mission opérationnelle transfrontalière, forte de son expertise et de ses collectivités, traque les obstacles juridiques et fait du lobbying.
Comment réussir la mise à disposition gratuite des locaux aux associations
Les locaux communaux appartenant au domaine public de la collectivité peuvent être mis gratuitement à la disposition des seules associations à but non lucratif poursuivant un but d’intérêt général. Décryptage juridique des règles applicables en la matière.
Associations cultuelles : le juge valide les obligations renforcées
Le Conseil constitutionnel a jugé conformes à la Constitution, avec deux réserves d’interprétation, plusieurs dispositions législatives relatives au régime des associations exerçant des activités cultuelles.
Le contrat d’engagement républicain s’applique (aussi) au sport
La délivrance et le retrait de l’agrément accordé aux associations et fédérations sportives ont été modifiés par un décret du 10 juin 2022. Décryptage en 5 points-clés.
Cet article fait partie du dossier :
Laïcité, liberté religieuse : le point juridique
L’Etat dicte sa loi aux collectivités et aux associations
Un an après sa promulgation, la loi confortant le respect des principes de la République, dite loi « séparatisme », inquiète toujours autant au sein de la sphère locale et associative. L’occasion d’en tirer un premier bilan.
Cet article fait partie du dossier :
Séparatisme : vers un renforcement des principes républicains
Aides aux acteurs culturels : le rôle de couteau suisse joué par les agences territoriales
Départementales ou régionales, les agences culturelles interviennent auprès des différentes filières. Elles travaillent aussi en collaboration avec les collectivités.
Cet article fait partie du dossier :
Au-delà des subventions, comment soutenir les acteurs culturels ?
Poitiers mobilise les acteurs pour favoriser le départ en vacances pour toutes et tous
La ville de Poitiers s'appuie sur les associations de jeunesse, d’éducation populaire et sur les structures du tourisme social pour permettre le départ en vacances et l'accès aux loisirs des enfants et des jeunes.
Loi Séparatismes : les conditions d’attribution et de retrait de l’agrément des associations et fédérations sportives
Un décret du 10 juin, pris pour l'application de l'article 63 de la loi dite "Séparatisme" du 24 août 2021, précise les conditions de délivrance et de retrait de l'agrément accordé aux associations sportives et aux fédérations sportives.Ainsi, pour qu'une association sportive puisse obtenir son agrément, le contrat d'engagement ...
