Eau - assainissement - Page 55
Trophées de l’ingénierie territoriale : le jury s’est réuni
Les services techniques des collectivités territoriales sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes proposent en 2018 la deuxième édition des Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui mettra en lumière les innovations ...
Le Sénat vote en faveur de la suppression de sur-transpositions de directives européennes
Mercredi 7 novembre 2018, le Sénat a adopté, en première lecture, le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français. Tour des dispositions qui concernent les collectivités.
Sur l’île, préserver la ressource en eau, c’est l’affaire de tous
Les tensions sur la ressource en eau sont une réalité sur plusieurs îles, dont Houat. Le changement climatique annonce une extension au continent de cette problématique. Les habitants des territoires insulaires doivent tenir compte de contraintes liées à l’urbanisme, tandis que les touristes sont invités à adapter leurs ...
Face à la Gemapi et au changement climatique, la gestion de l’eau doit être plus solidaire
« L’eau, c’est politique ! » Tel était le thème du colloque organisé les 18 et 19 octobre, et focalisé sur les enjeux pesant sur la ressource en eau. Face au changement climatique ainsi qu'au développement de la Gemapi, les intervenants ont souligné l'importance d'une plus grande solidarité à l'échelle des bassins versants. Un ...
Les missions de contrôle des Spanc
Suite aux arrêtés de 2012 et de 2015, un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte dans les missions de contrôle exercées par les services publics d’assainissement non collectif. Conformité et dimensionnement des installations existantes, fréquence de contrôle, prise en compte ou non du risque avéré de pollution ...
Comment la pression financière sur les agences de l’eau va impacter les collectivités
C'est une certitude. Les agences de l'eau vont devoir faire plus avec moins. Leur champ d'intervention s'étend, alors que l'Etat commet un (nouveau) hold-up sur leur budget. Conséquence possible : l'envol du prix de l'eau.
Taxe Gemapi : une nouvelle vague en 2019
Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe Gemapi.
Coup d’arrêt aux subventions à l’assainissement non collectif
Nouveau coup de tonnerre dans le petit monde de l’assainissement non collectif ! Alors que les Assises de l’ANC se déroulent ces mercredi et jeudi à Dunkerque, toutes les agences de l’eau ont voté (ou s'apprêtent à le faire) la disparition totale des aides à l’ANC, dans leurs XIe programmes d’intervention (2019-2024).
Sale temps pour les redevances sur l’eau et la taxe « Gemapi »
Les instruments fiscaux qui financent les politiques locales sur le petit cycle de l’eau (les réseaux et les usines d'eau et d'assainissement) et le grand cycle de l'eau (son cycle naturel, incluant donc les fleuves, rivières, etc.) sont soumis à rude épreuve. Troisième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.
Cet article fait partie du dossier :
Alerte rouge sur la fiscalité verte Trophées de l’ingénierie territoriale : il est encore temps de poser sa candidature
Les services techniques des collectivités territoriales sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes proposent en 2018 la deuxième édition des Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui mettra en lumière les innovations ...
