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Economie - Page 597
Carrières : faites connaître vos nouvelles fonctions !
Vous venez de prendre de nouvelles responsabilités dans votre collectivité, ou bien vous en avez changé ? Faites le savoir dans la rubrique "Mobilité" de la Gazette des communes. C'est gratuit!
Ces DMTO que tout le monde s’arrache…
Comme chaque vendredi, retrouvez l’édito du Club Finances. Cette semaine focus sur la bataille autour des droits de mutation à titre onéreux (DMTO). Alors que Matignon souhaite les déplafonner, Bercy préfèrerait les capter pour mieux les baisser. Au milieu de ce cafouillage, les départements, qui les perçoivent, les allocations ...
Fiscalité locale : le grand méchant flou
Du haut de son magistère, la commission « Attali » décrétait en 2008 « l’inutilité » à moyen terme du conseil général. Six ans plus tard, François Hollande claironnait que le département avait « vécu ». Autant de prophéties qui se voulaient autoréalisatrices. Las, protégé par son statut constitutionnel, le ...
Les « serious games », ces formations dont vous êtes le héros
Les serious games, jeux en ligne à vocation pédagogique, sont des outils performants pour acquérir des connaissances par le biais de simulations. Ils sont de plus en plus utilisés pour former les personnels, que ce soit sur l'encadrement des services de santé, le développement durable ou encore sur les addictions.
France Expérimentation : les collectivités de plus en plus intégrées
Le 3 mai dernier, Edouard Philippe a relancé le dispositif France Expérimentation. Sa nouvelle mouture permet aux entreprises sélectionnées de déroger, pour une durée limitée, aux normes réglementaires, voire aux normes législatives.
Régularisation des offres : ce que pouvoir veut dire
Parfois, les textes paraissent parfaitement clairs. Mais le juge est tout de même amené à rappeler le sens de termes parmi les plus courants, y compris celui du verbe « pouvoir »…
Le covoiturage quotidien, une formidable opportunité
La volonté politique est de fournir aux citoyens une mobilité plus propre, plus soutenable économiquement et plus solidaire dans un contexte de fracture territoriale croissante. Le but est de renforcer les offres de transport en commun partout où cela est possible. Le covoiturage du quotidien est une des solutions.
La biodiversité booste enfin le développement économique
La France n’est pas parvenue à enrayer le déclin des espèces, qui atteint des proportions alarmantes. Cet enjeu constitue pourtant une opportunité de création d’emplois. Avec l’intégration des données naturelles dans le PLU intercommunal, les communautés de communes sont un maillon clé. Les régions, elles, sont les têtes de pont ...
« Les réserves naturelles ne sont pas des espaces sous cloche »
L’association Réserves naturelles de France (RNF) propose à Nicolas Hulot de relancer la création de réserves naturelles par l’Etat et les régions. Une mesure que le réseau RNF souhaite voir figurer dans le plan « biodiversité » que le ministre de la Transition écologique et solidaire devrait bientôt présenter.
Fiscalité des déchets : comment la TVA et la TGAP vont évoluer
La fiscalité locale relative aux déchets était au programme de la Conférence nationale des territoires (CNT), jeudi 17 mai dernier. Et les tensions demeurent entre l'Etat et les collectivités sur ce sujet. Le gouvernement veut en effet la réviser et envoyer un message fort, afin de promouvoir le recyclage et alourdir les coûts de ...
