Déchets-Propreté - Page 53
Les 4 points clés pour devenir une ville «zéro déchet»
L’appel à projets « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage » a été réitéré cet été, après le succès de celui de fin d’année (58 lauréats sur 300 candidats). Quelle est cette nouvelle approche de la politique déchets, et qui tend à les éliminer ? Comment les territoires peuvent-ils la mettre en place ? Est-ce ...
Gaspillage alimentaire : « Rien ne se fera si les élus locaux ne s’emparent pas du sujet » – Guillaume Garot
Alors que chaque Français gâche entre 20 et 30 kg de nourriture chaque année, Ségolène Royal a décidé de mettre la lutte contre le gaspillage alimentaire au cœur de son action, en cette rentrée. Guillaume Garot, ancien ministre délégué à l'Agroalimentaire et auteur d’un rapport rendu en avril 2015 sur le sujet, met en avant le rôle ...
Cet article fait partie du dossier :
Lutte contre le gaspillage alimentaire : une opération gagnante pour les collectivités
Loi de transition énergétique : le volet déchets veut doper l’économie circulaire
La prévention et le recyclage des déchets constituent un volet important de la loi sur la transition énergétique. Ils s'inscrivent dans l'objectif général de renforcer l'économie circulaire : objectifs de prévention et de valorisation, généralisation de la collecte des biodéchets et développement de la tarification incitative ...
La crème du Club technique
La sélection estivale des meilleurs articles de La Gazette se poursuit avec le Club technique : ingénierie territoriale, smart city, Gemapi..., il y en a pour tous les thèmes !
Le Sénat pointe, à nouveau, l’insuffisante application de la loi pour l’accueil des gens du voyage
Intégrer dans les plans locaux d’urbanisme intercommunaux des zonages spécifiques consacrés aux aires permanentes d’accueil et aux terrains familiaux des gens de voyage, c’est ce que suggère un rapport publié par le Sénat le 17 juillet 2015.
L’ASVP et les déjections canines
Si les conditions juridiques sont réunies, l'agent de surveillance de la voie publique (ASVP) peut verbaliser cette nuisance urbaine par la procédure de l'amende forfaitaire. Cependant, pour exercer cette compétence de manière effective, l'ASVP doit se soumettre aux instructions de sa hiérarchie.
Transition énergétique : ce que les sénateurs ont modifié en 2e lecture
Le projet de loi sur la transition énergétique est en train de terminer son parcours parlementaire. Voici les principales modifications apportées par le Sénat en deuxième lecture, avant que le texte n'arrive pour une ultime lecture à l'Assemblée, à partir du 22 juillet en commission.
Les centres de tri à l’aube d’une mutation sans précédent
L'Ademe et Eco-Emballages ont publié une note sur la modernisation ou la création des centres de tri. Il s'agit de prendre en compte les évolutions des flux entrants et sortants : augmentation des tonnages et des volumes, automatisation, modification du périmètre, évolution du métier d'agent de tri... Décryptage.
Les entraves à la libre circulation sur la voie publique (article R.644-2 du Code pénal)
Le décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l'abandon d'ordures et autres objets a modifié les dispositions de l'article R.15-33-29-3 du Code de procédure pénale donnant ainsi de nouvelles compétences aux policiers municipaux en ce qui concerne la contravention d'embarras de la voie publique. La présente fiche a pour objet de faire le ...
Emballages : le Cercle national du recyclage propose un doublement des soutiens aux collectivités
Le Cercle national du recyclage (CNR) a tenu à être le premier à proposer un nouveau barème « F » pour la future période d’agrément des éco-organismes de la filière emballages ménagers, qui débutera le 1er janvier 2017. Le Club Technique de la Gazette décrypte cette proposition.
