Gestion des déchets - Page 47
Valorisation des déchets résiduels : le Tarn a choisi le biogaz
Déjà engagé dans la valorisation du biogaz issu de la méthanisation des ordures ménagères, Trifyl investit dans une usine hors sol très performante. Ce nouvel équipement permettra de diminuer la quantité de déchets à enfouir, extraire de grandes quantités de biogaz et l’injecter dans le réseau de transport de gaz existant.
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Méthanisation : une filière qui doit mettre les gazPourquoi une réforme de la REP textiles s’impose
Au vu des résultats peu satisfaisants de la filière REP pour les TLC, l'Etat avait commandité un rapport au CGEDD pour la refondre et la dynamiser. Après analyse des résultats techniques, des débouchés, de l'organisation et du pilotage, le rapport recommande de fiabiliser les données sur les coûts, d'unifier la communication, de ...
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Responsabilité élargie des producteurs : ces filières qui n’avancent pasHausse de la TGAP : y aura-t-il des gagnants à la réforme fiscale ? (3/3)
Dernier volet de notre article au long cours : que donne la somme des hausses et des baisses à venir, avec cette réforme fiscale de la gestion des déchets ? Certaines collectivités vont-elles y gagner ? Et en complément, voici également les contre-propositions de l'association Amorce.
« Demi-part des veuves », TEOM, TGAP… les députés amendent le PLF
Après avoir été examiné en commission des finances la semaine dernière, le volet "recettes" du projet de loi de finances pour 2019 est à l'ordre du jour dans l'hémicycle depuis lundi 15 octobre. Les débats doivent se poursuivre jusqu'au vote, prévu mardi 23, mais quelques amendements concernant les finances locales ont déjà été ...
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PLF 2019 : un budget de transitionDes filières de valorisation des déchets créées main dans la main avec les industriels locaux
Aluminium, acier, briques alimentaires… La gestion du recyclage s’organise avec les entrepreneurs établis sur le territoire afin de limiter l’enfouissement. Voici comment.
TEOM : les collectivités dans le collimateur des grandes entreprises contributrices
Depuis plusieurs années, les entreprises mettent en cause les montants qu'elles versent au titre de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Le gouvernement entend, via le PLF 2019, sécuriser le dispositif. Les collectivités locales doivent-elles s’inquiéter de la multiplication ces contentieux ou l’étau est-il en train de se ...
Refondre l’imposition pour la rendre plus favorable à l’environnement
Le contexte politique est très défavorable. Mais réformer la fiscalité nationale et locale est nécessaire pour sortir de l’impasse.
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Alerte rouge sur la fiscalité verteLa croisade tous azimuts des territoires contre le plastique
L’urgence à agir pour le climat et la biodiversité conduit à s’interroger sur la production et la valorisation de déchets plastiques. Objectif : 100 % de recyclage en 2025. Les collectivités ont un rôle à jouer pour que les ménages trient plus. Des alternatives à la poubelle jaune peuvent être trouvées dans les territoires les moins ...
Déchets : des leviers fiscaux mal adaptés
Deux dispositifs concernent la fiscalité applicable à la gestion des déchets : la taxe générale sur les activités polluantes et la taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères, que les pouvoirs publics veulent rendre incitatives. Deuxième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.
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Alerte rouge sur la fiscalité verteBrûlage des déchets verts : un guide pour en finir avec cette pratique
Alors que les déchets verts sont une ressource pour les sols, la pratique du brûlage perdure malgré son interdiction et son impact sur la qualité de l'air. L'Ademe publie un guide destiné aux collectivités pour activer les changements de comportement. Etat des lieux des techniques alternatives au brûlage, conseils et témoignages, gains ...