Financements - Page 58
Présidentielles : les candidats donneront-ils aux collectivités les moyens d’agir ?
Les collectivités locales sont un échelon clé de la lutte contre les changements climatiques, et leurs dépenses pour le climat vont devoir fortement augmenter. Or, elles sont soumises à des contraintes budgétaires qui limitent leurs marges de manœuvre. A l’occasion du Congrès des Maires, Morgane Nicol d’I4CE appelle à lancer dès ...
« Enfance en danger » : la contribution des départements pour 2021
Le financement du groupement d'intérêt public « Enfance en danger » est assuré à parts égales par l'Etat et les départements.La participation des départements est fixée au regard de l'importance de la population. Un décret du 12 novembre définit le montant de la contribution due par chaque département au titre de l'année ...
Pourquoi le financement de la transition écologique reste complexe dans les banlieues
L’Agence France Locale et l’association Ville & Banlieue publient une étude sur le financement de la transition écologique dans les villes de banlieue. Si les opportunités et les solutions sont nombreuses, elles demandent encore une très grande technicité. Pas si simple de s'y retrouver.
Le Sénat veut améliorer la relance de la création artistique dans les territoires
Sonia de La Provôté et Sylvie Robert, membres de la commission « culture » du Sénat, ont passé au crible les crédits dédiés à la création dans le plan de relance. Les deux parlementaires dressent un bilan en demi-teinte et avancent douze propositions pour que l’initiative du gouvernement serve à conjurer les menaces qui pèsent sur ...
Le panorama des évolutions du fonds « Barnier » en 2021
Des évolutions au fonctionnement du fonds « Barnier » ont été apportées au cours de l’année 2021, portées principalement par la loi de finances pour 2021, ainsi que par deux décrets du 29 avril 2021. Décryptage de Julie Cazou et Solenne Daucé, avocates au cabinet Seban et associés.
Plan de relance « culture » : quelles opportunités pour les collectivités ?
Dotée de deux milliards d'euros par le plan de relance, la culture est identifiée par le gouvernement comme un des leviers de la reprise économique post crise sanitaire. Après avoir identifié dans les dédales de ce plan les crédits qui les concernent, les collectivités peuvent y trouver des financements complémentaires pour accélérer ...
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Relance : quels leviers pour les collectivités ?Des bâtiments publics au cimetière, le photovoltaïque devient incontournable
Saint-Joachim, en Loire-Atlantique, a pour objectif d’atteindre l’autonomie énergétique d’ici à 2030, tout en s’assurant un retour financier satisfaisant sur ses investissements. En mettant en place une centrale couvrant le cimetière, les 4000 habitants de Saint-Joachim consommeront leur propre production d’énergie. L’installation ...
Le déploiement des CRTE s’accélère, mais les interrogations demeurent
La ministre de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault, et le président de l'AdCF, Sébastien Martin, ont tiré un premier bilan positif des signatures de contrat de relance et de transition écologique (CRTE) lors de la 31e convention nationale d'Intercommunalités de France-AdCF. Mais sur le terrain les interrogations demeurent et les ...
« Il faut créer des outils dont le point de départ est la création d’emplois »
Pour entraîner les banques dans leur sillage, les collectivités doivent financer, avec un fonds spécifique pour la création d’emplois et la formation, les bonifications d’intérêt et les garanties des emprunts bancaires des entreprises qui en contre partie s’engageront à respecter des objectifs chiffrés. Entretien avec Denis Durand ...
Méthode partenariale : les élus attendent de voir pour y croire
Face aux nouveaux dispositifs de financement de leurs projets, élus et cadres territoriaux trouvent la mise en route poussive et attendent du concret et l’argent promis. Il reste encore un fossé pour passer de la déclaration à la preuve d'amour.