Eau - assainissement - Page 51
Vendée Eau traque un polluant dans le réseau d’eau potable
Une étude expérimentale a été pilotée dans l’ouest de la France par l’Astee pour mieux appréhender les phénomènes de contamination de l’eau par le CVM dans les réseaux en PVC posés avant les années 1980.
Loi Notre : le transfert des compétences eau est enfin assoupli
L'avant-projet de loi « engagement et proximité » prévoit de revenir enfin sur l'un des irritants de la loi Notre : le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement au niveau intercommunal. Pour répondre à la grogne des élus, de nouvelles dispositions ont été imaginées par le gouvernement pour faire machine arrière .. ...
Tout savoir sur l’avant-projet de loi en faveur des maires
Institutionnalisation des conseils des maires, subdélégation des compétences eau et assainissement aux communes, augmentation du plafond des indemnités des « petits maires »… : La Gazette décrypte, en avant-première, les mesures de l'avant projet de loi engagement et proximité.
Assises de l’eau : des propositions surnagent
Alors que se profile le dernier comité de pilotage des Assises de l’eau, prévu pour fin juin, les conclusions devraient aboutir en juillet. Parmi les nombreux rapports remis, certains pourraient peser plus lourds que d’autres. Ce sera probablement le cas de celui de Jean Launay. Décryptage de ses propositions.
Eaux pluviales : des recommandations pour structurer le service
Mettre en place ou réorganiser le service public de gestion des eaux pluviales : les collectivités sont confrontées à cette obligation avec l'évolution législative récente (définition de la compétence, transfert obligatoire ou volontaire aux EPCI …). Pour les aider, la FNCCR a récemment publié une note de recommandations issues des ...
Eau, assainissement et cours d’eau : pourquoi simplifier les procédures IOTA
La nomenclature relative aux IOTA portant sur leur impact sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques fait l'objet d'une importante révision. L'objectif « officiel » est la simplification mais ce sont aussi des ajustements techniques. Deux décrets et quatre arrêtés, soumis à la consultation jusqu'au 26 mai prochain ...
Eaux pluviales : comment préparer le transfert de cette nouvelle compétence
Les communautés d’agglomération se verront attribuer une nouvelle compétence de gestion des eaux pluviales urbaines au 1er janvier 2020. Un transfert qui ne coule pas de source, et qui a décidé l’AdCF à organiser une journée sur le sujet le 18 avril 2019, afin de déminer le terrain.
Les communes confrontées à la baisse des subventions des agences de l’eau
Ils le savaient déjà en théorie, mais les maires le découvrent dans les faits réellement aujourd’hui. Les agences de l’eau financent beaucoup moins les travaux d’eau potable et d’assainissement. Plus du tout même dans certains cas. Et parfois ni l’Aquaprêt, ni les dispositifs spécifiques ne semblent pouvoir combler ce manque.
Le SIG, un outil incontournable pour l’eau et l’assainissement
Si la fonction du SIG est d’abord la connaissance du patrimoine, les applications métiers permettent d’optimiser la gestion du service et d’être un outil d’aide à la décision pour programmer le renouvellement des ouvrages.
La taxe Gemapi risque-t-elle d’être remise en cause ?
35% des intercommunalités ont décidé d'instaurer la taxe Gemapi sur leur territoire, un succès non négligeable. Mais les bouleversements et échéances à venir - suppression de la taxe d’habitation, Grand débat national, élections municipales 2020 - auront-ils raison de la montée en puissance de cette taxe ? Décryptage.
