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Architecture - Page 9

agent de sécurité
Copyright : Phovoir
Urbanisme 02/12/2015

L’IAU-IDF dresse un bilan mitigé des études de sécurité publique

Dans une "Note rapide" publiée en septembre dernier, l’IAU Ile-de-France s'emploie à évaluer les études de sécurité publique (ESP), « premier dispositif français à lier le champ de la sécurité à celui de l’aménagement ».

Fiscalité locale 16/11/2015

La taxe locale sur la publicité extérieure s’affiche avec prudence

Après des débuts difficiles, la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) entre en vitesse de croisière. Pour préserver les paysages, les collectivités l’utiliseront… ou non, en s’efforçant de ne pas sanctionner le petit commerce.

Yves Brien, directeur de la Fédération nationale des CAUE, ©FNCAUE
Copyright : D.R.
Architecture 29/10/2015

« L’engagement des élus pour l’architecture est lié à la compétence des agents»

Yves Brien, directeur de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (FNCAUE), réagit aux mesures annoncées par la ministre de la Culture, le 20 octobre 2015, dans le cadre de la Stratégie nationale pour l'architecture. Il en évalue les enjeux pour les acteurs locaux : CAUE, élus et agents des ...

Les députés examineront le texte le 9 février.
Copyright : Riou pour La Gazette des communes
Politiques culturelles 27/10/2015

Projet de loi « création » : les professionnels font les comptes

Adopté le 6 octobre 2015 par les députés, en première lecture, le projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine devrait être soumis au Sénat en janvier 2016. Les professionnels vont profiter de ce laps de temps pour solliciter les élus de la Haute Assemblée.

Le Quai, théâtre d'Angers, Architecture Studio L.Boegly, CC BY 3.0
Copyright : D.R.
Architecture 21/10/2015

Stratégie nationale pour l’architecture : ce qui va changer dans les territoires

La ministre de la Culture, Fleur Pellerin, a présenté, le 20 octobre 2015, la Stratégie nationale pour l’architecture. Des 30 trente mesures qui composent cette politique, une bonne moitié implique les collectivités. De nombreux champs d’action publique sont concernés.

Assemblée Nationale
Copyright : Phovoir
culture 15/10/2015

Projet de loi « création » : état des lieux après le passage à l’Assemblée nationale

Après 18 heures de débats en commission et 9 séances publiques, le projet de loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (projet de loi « CAP ») sort du Palais-Bourbon sensiblement modifié par les députés. Avec de nombreuses précisions et des ajouts concernant les politiques culturelles conduites par les ...

Copyright : Richard-Ying_-Tangui_Morlier
Projet de loi CAP 25/09/2015

Comment les députés ont fait évoluer le projet de loi « création » en commission

Les députés vont entamer l’examen du projet de loi « création artistique, architecture, patrimoine » (« CAP ») le 28 septembre 2015. Le texte a été sensiblement remanié en Commission des affaires culturelles et de l’éducation. Aux amendements présentés par le rapporteur et quelques députés se sont ajoutés ceux du ...

JET-accessibilité-web - Copie
Copyright : D.R.
LOGEMENT SOCIAL 23/09/2015

La Caisse des Dépôts et l’USH lancent un appel à projet pour transformer le logement social

Destiné aux bailleurs sociaux, l’appel se définit comme « un cadre d'expérimentation innovant » et veut faire émerger de nouvelles réponses architecturales au logement social. La fin du dépôt des candidatures est prévue le 10 novembre 2015.

spectaclevivant
Copyright : DWP - Fotolia.com
1 Culture 21/07/2015

Projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » : ce qu’en pensent élus et professionnels

Présenté en conseil des ministres le 8 juillet 2015, le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » (projet de loi « CAP ») reçoit un accueil mitigé. Les associations d’élus et de professionnels espèrent pouvoir convaincre les parlementaires d'amender le texte qui devrait être examiné par les députés à la ...

Fleur Pellerin
Copyright : SIPA/B.Bisson
Culture 20/07/2015

Le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » en 6 points clés

Spectacle vivant, archéologie, art contemporain, bibliothèques, et d’autres secteurs encore… le projet de loi présenté par la ministre de la Culture Fleur Pellerin en conseil des ministres le 8 juillet 2015 s’annonce un texte fourre-tout, mariant affirmations de grands principes et dispositions techniques

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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