Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Juridique - Page 740

une-segolene-royal
Copyright : Assemblée nationale
2 Environnement 30/04/2016

Conférence environnementale : bilan mitigé pour les territoires

La 4e conférence environnementale organisée par le gouvernement a été clôturée mardi 26 avril. Si celui-ci s’est voulu rassurant, les associations environnementales sont quant à elles plus mitigées sur le bilan à tirer des annonces faites par les décideurs.

bruno-le-maire-une
Copyright : Flickr by CC UMP Photo
22 Interview 29/04/2016

« Les élus auront la liberté totale de gestion de leurs personnels » – Bruno Le Maire

Suppression du statut de la fonction publique territoriale, fusion des conseillers départementaux et régionaux, transfert de toutes les allocations sociales aux département, mise en place d'une loi de finances pour les collectivités locales... La Gazette a interrogé Bruno Le Maire, candidat à la primaire du parti Les Républicains pour la ...

agent de sécurité
Copyright : Phovoir
1 Sécurité publique 29/04/2016

Euro 2016 : les fans zones en quête d’agents de sécurité

La sécurisation des fans zones prévues pour l'Euro 2016 se heurte à un grave problème de recrutement d'agents de sécurité privée. Les grandes sociétés de sécurité désertent le marché, jugeant le contexte trop risqué. Pour sa part, le ministre des sports, Patrick Kanner, annonce une rallonge de 12 millions d'euros pour la sécurité ...

teletravail-une
Copyright : Flickr by CC Bob August
Organisation 29/04/2016

Le télétravail fait lentement école dans la territoriale

Les collectivités n’ont pas attendu le décret, enfin paru en février 2016, pour expérimenter le télétravail. Et celles qui le testent finissent par l’adopter.

credit JuhaHuiskonen - Istock
Copyright : JuhaHuiskonen - Istock
Patrimoine 29/04/2016

Archéologie préventive : députés et sénateurs irréconciliables ?

Les sénateurs entameront l’examen du projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine» (« CAP »), le 24 mai 2016, en seconde lecture. Les deux assemblées n’arrivent pas à concilier leurs positions sur l’archéologie préventive. Ce volet du texte s’annonce comme un point névralgique de la probable commission ...

Fotolia_84267634_XS
Copyright : Sebra Fotolia
Statut, finances, commande publique, social, urbanisme 29/04/2016

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 25 au 29 avril)

Différents thèmes ont animé la veille et l'actu juridique cette semaine (du 25 au 29 avril 2016). De l'urbanisme, des finances, du statut... Récap' des dernières actualités, des textes officiels, des réponses ministérielles et de la jurisprudence.

Plan aménagement du territoire - échangeur autoroute
Copyright : Fotolia
aménagement urbain 29/04/2016

L’aménagement partenarial vu par Paris Sud Aménagement : un modèle pour le Grand Paris ?

Paris Sud aménagement, ex Semmassy, intervient depuis plusieurs années sur le quartier Atlantis, à proximité du hub de transport multimodal de Massy, qui devrait s'enrichir d'ici 2024 d'une nouvelle gare du Grand Paris. Elle travaille de façon partenariale sur certains projets, une méthode qui pourrait faire école pour l'aménagement des ...

Cet article fait partie du dossier :

Aménagement urbain : Quand la ville se livre au privé
booster-carriere-une
Copyright : simple cartoon - Fotolia
Rémunération 29/04/2016

Parcours professionnels, carrières et rémunérations : c’est parti !

La mise en œuvre du protocole « Parcours professionnels, carrières et rémunérations » est le grand chantier social de l’année 2016 et va être déclinée tout au long de l’année. Le CSFPT a commencé à examiner les premiers textes début février. Ce travail devrait se poursuivre jusqu’à l’automne.

Bureau chaise vide
Copyright : Getty Images
Fonction publique 28/04/2016

Lutte contre l’absentéisme : de nouvelles préconisations

Présentée ce jeudi, une étude sur l'absentéisme dans les collectivités pilotée par l'Association des directeurs des ressources humaines des grandes collectivités (ADRHGCT) et l'Institut National des Etudes Territoriales (Inet) propose des pistes de travail pour « définir, mesurer, prévenir et endiguer le phénomène ».

Sichere Geldanlage
Copyright : Eisenhans Fotolia
Transparence de la vie publique 28/04/2016

Obligation de déclaration pour les collaborateurs d’élus locaux

Les déclarations de patrimoine et d'intérêts des collaborateurs d'élus locaux, mises en place par la loi "déontologie" parue le 21 avril dernier au Journal Officiel, doivent être envoyées avant le 1er novembre 2016.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement