- Accueil
- Juridique
Juridique - Page 59
Retraites, prépas talents, conditions d’emploi… : les textes parus et ceux que les territoriaux attendent
Certains dispositifs relatifs à la gestion des ressources humaines dans la territoriale changent en ce début 2025. Mais quid du devenir des autres qui ont été soumis pour avis des instances en fin d'année dernière. La Gazette des communes fait le point.
Europe : les dossiers à suivre en 2025 pour les collectivités
Après les élections européennes de juin 2024, la nouvelle Commission désignée doit plancher en 2025 sur plusieurs dossiers qui concernent les collectivités : politique de cohésion, fonds social pour le climat, stratégie de lutte contre la pauvreté… Point d’étape avec l’Association française du Conseil des communes et régions ...
Un agent révoqué pour avoir diffusé des images pédopornographiques
Même commis en dehors du service, les faits d’une particulière gravité et portant atteinte au service public justifient la révocation d'une Atsem qui participé à la diffusion d’images de sa fille mineure sur des sites pornographiques.
Entretien professionnel : opération dépoussiérage
Malgré son caractère obligatoire, l’entretien professionnel annuel peine encore à se frayer un chemin des directions de services aux pôles des ressources humaines. Mais, entre concertation collective, dématérialisation et nouveaux items, il commence à évoluer.
Risques naturels : un arrêté municipal qui en dit long
En interdisant les catastrophes naturelles sur son territoire, la commune de Breil-sur-Roya met en lumière les difficultés à s’assurer que rencontrent un nombre croissant de collectivités. Sans intervention des pouvoirs publics, cette situation ne pourra que s’aggraver. Explications.
Le statut en pratique : vos questions de la semaine du 6 janvier 2025
Chaque semaine, le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région d'Île-de-France répond aux questions statutaires des agents. Recrutement, militaire, supplément familial de traitement : découvrez les sujets de la semaine.
Cet article fait partie du dossier :
Application du statut de la fonction publique : les réponses à vos questions
La protection sociale complémentaire à petits pas
Depuis le premier janvier, les employeurs territoriaux doivent participer financièrement au contrat de prévoyance de leurs agents. Une disposition masquée par la non-transposition dans la loi de l’accord de juillet 2023, qui introduisait une réforme ambitieuse de la protection sociale complémentaire (PSC).
Cet article fait partie du dossier :
La complémentaire santé et prévoyance des agents territoriaux
Les 40 textes officiels qu’il ne fallait pas manquer durant la trêve des confiseurs
Les publications du Journal officiel en cette fin d'année 2024 ont répondu présentes ! 40 textes intéressant les collectivités territoriales ont été publiés entre le 21 et le 31 décembre. La Gazette des communes en dresse la liste pour bien débuter l'année 2025.
« Il y a une invisibilisation de ce qui est fait et du poste réel que l’on occupe »
Doctorante et attachée d’enseignement et de recherche à l’université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Madeleine de Wispelaere interroge le rapport entre les dimensions symbolique et matérielle du travail des agents « C ».
Loin des yeux, loin de la réalité
Des agents jusqu’aux manageurs, le blues gagne aussi bien les pratiques de travail que la relation hiérarchique. En cause ? Le lien parfois distendu entre la réalité quotidienne des agents et les impératifs stratégiques des directions.


