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Evénements - Gestion technique - Page 775
Droit de l’urbanisme : les règles générales – Fiche concours n°1
Cette fiche de huit pages traite d'abord des règles générales d'occupation des sols et de l'espace. Une seconde partie est consacrée aux directives territoriales d'aménagement (DTA), et à celles de développement durable (DTADD).
Cet article fait partie du dossier :
Le droit administratif (3) : le droit de l'urbanisme
Du village olympique à l’écoquartier, un programme urbain à double détente
L’Ile-Saint-Denis planchait depuis une vingtaine d’années sur son projet d’écoquartier lorsque le site a été désigné pour accueillir le village olympique. Ce futur quartier offrira un nouveau parcours résidentiel aux habitants de la commune, en encadrant strictement les prix. La volonté politique des élus a permis de ne pas ...
Radon, le risque ignoré
La nouvelle cartographie du risque radon classe 7 033 communes en zone prioritaire. Des milliers de gestionnaires d’ERP implantés sur ces territoires sont concernés par la prévention de ce risque qui mobilise encore peu.
» Radon : il faut avoir une vision globale «
Quelque 7 000 communes sont classées en zone prioritaire sur la nouvelle cartographie du risque radon. Ambre Errard, responsable de l’unité Qualité d’air, perméabilité, énergie de la Direction territoriale Centre Est du Cerema, nous parle des facteurs favorisant l'entrée dans les bâtiments, de l'intérêt du diagnostic et des ...
Culture – Les 6 infos express de la quinzaine
Patrimoine, spectacle vivant, Nuit de la lecture… Voici les principales brèves des dernières semaines qu’il ne fallait pas manquer
Et vous, que faites-vous pour réduire votre bilan carbone ?
Les collectivités travaillent activement pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, ce qui implique une toute autre organisation du travail.
Quel bilan pour la réforme du stationnement payant ?
Dix-huit mois après l’entrée en vigueur de la réforme du stationnement payant, le Groupement des autorités responsables de transport et le Cerema dressent un premier bilan. Que faut-il en retenir ? La Gazette en tire les principaux enseignements.
Le plan Action cœur de ville à l’épreuve du terrain
L’Etat et les partenaires ont déjà avancé 367 millions d’euros pour financer le plan Action cœur de ville. Une place importante est donnée à l’ingénierie.
Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages
La loi Maptam du 27 janvier 2014 a confié une nouvelle compétence « Gemapi » aux EPCI à fiscalité propre dès le 1er janvier 2018. Suite à la loi du 30 décembre 2017 et au décret d’application du 21 février 2019, cette fiche présente les nouvelles responsabilités qui en découlent, notamment en lien avec les transferts ...
Zéro artificialisation des sols en 2030 : un scénario ambitieux mais possible
Le plan biodiversité de juillet 2018 prévoit d’atteindre à terme le « zéro artificialisation nette »des sols. Un rapport de France Stratégie publié le 23 juillet dresse un état des lieux pour proposer des solutions ambitieuses reposant sur une densification renforcée couplée une renaturation des espaces artificialisés. Le même ...
Cet article fait partie du dossier :
L'objectif « Zéro artificialisation », pas si net que cela...
