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Evénements - Gestion technique - Page 636
Forte de ses atouts, la ruralité fait campagne
Les métropoles ont révélé leurs faiblesses lors de la crise sanitaire. Les territoires ruraux peuvent-ils en tirer parti et attirer de nouveaux habitants ? La Nièvre a tenté l’expérience cet été avec une opération inédite.
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Les territoriaux imaginent le monde d'après
La ville du quart d’heure à la recherche du temps perdu
La question de l’accessibilité à des équipements de proximité est (re)devenue centrale à l’occasion de la crise sanitaire, et a été mise à l’honneur lors de la campagne électorale des municipales. Un alignement des planètes favorable à un retour en grâce des politiques temporelles ?
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Les territoriaux imaginent le monde d'après
Après la crise, un nouvel équilibre se dessine pour les transports publics
Les collectivités et leurs opérateurs de transports savent qu'il est plus que jamais nécessaire de promouvoir les transports en commun et de redonner confiance à ceux qui les ont désertés. Mais il va aussi falloir s'adapter à cette nouvelle situation, car il n'y aura pas de retour à la normale. C'est plutôt un autre écosystème de ...
Sites et sols pollués, le Sénat appelle à la création d’un droit des sols
Dans son rapport d’information, la commission d’enquête du Sénat sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions industrielles et minières des sols dresse une cinquantaine de propositions visant globalement à l’élaboration d’un droit pour la protection des sols, au même titre que l’air et l’eau.
Forfait post-stationnement : le paiement préalable est contraire à la Constitution
Le 9 septembre, le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à la Constitution le paiement préalable exigé pour la contestation des forfaits de post-stationnement. Avec une prise d'effet immédiate, applicable à toutes les affaires non jugées définitivement à cette date. Aloïs Ramel, avocat au cabinet Seban et associés, nous explique ...
Transports publics : l’Ile-de-France sauvée, quid de la province ?
Le syndicat des transports d'Île-de-France est finalement parvenu à trouver un accord avec le gouvernement, qui accepte d'éponger une partie de ses baisses de recettes et lui a accordé une avance remboursable. Reste à savoir si les autorités organisatrices de la mobilité de province vont pouvoir bénéficier du même dispositif.
Transition écologique : 40 milliards d’euros à déployer sur le terrain
BPifrance et la Banque des territoires ont présenté leur plan climat. 40 milliards d’euros, sur 5 ans, sont ainsi à disposition des entreprises et des collectivités locales pour accélérer la transition énergétique et environnementale.
Droit de préemption urbain : quel régime retenir pour l’avis de France domaine ?
La jurisprudence « Danthony » n'a pas amoindri l'obligation pour l'autorité préemptrice de recueillir l'avis du service des Domaines. Mais dans certaines hypothèses, la décision de préemption peut avoir été édictée sans le visa de cet avis ou après l'intervention d'un avis implicite.
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La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Stratégie hydrogène : les priorités de l’État
Le gouvernement a dévoilé une stratégie baptisée « France Hydrogène ». Assortie de 7,2 milliards d'euros sur dix ans, elle vise à massifier la production et la consommation d'hydrogène décarboné dans les territoires.
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L'hydrogène sous respiration artificielle
Un AMI pour expérimenter le Zéro artificialisation nette dans les territoires
Lors des 3es Rencontres nationales du programme Action cœur de ville, la ministre de la Transition écologique a annoncé l’ouverture d’un appel à manifestation d’intérêt auprès des collectivités pour expérimenter la densification de l’urbanisme.
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L'objectif « Zéro artificialisation », pas si net que cela...
