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Evénements - Gestion technique - Page 343
Patrice Vergriete, nouveau patron de l’AFIT, présente sa vision
Avant d'être nommé président de l’Agence de financement des infrastructures de transport en France, Patrice Vergriete a présenté sa vision de l'agence, pour laquelle il veut notamment s’appuyer sur les collectivités locales.
Indemnisation des catastrophes naturelles : le décret est publié
Le décret d'application de la loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles est paru au «Journal officiel» du 31 décembre 2022.
Un club sportif conteste le montant de sa CFE : le juge se base sur la convention signée avec la commune
Dans cette affaire, une commune a, par une convention, mis à la disposition de la société gérante d'un club de football les installations sportives et les locaux du stadium municipal pour les besoins de son activité professionnelle. Cette société a par la suite fait l'objet d'un contrôle, à l'issue duquel l'administration lui a ...
Le permis de louer fait ses preuves contre le mal-logement
Les logements locatifs privés représentent parfois un risque pour la sécurité ou la santé. Le permis de louer les identifie et incite les bailleurs à les rénover. Les locataires vivent ainsi dans des logements de meilleure qualité. Les propriétaires sont informés sur les aides auxquelles ils peuvent prétendre. En amont de sa mise en ...
« Plan des 5 000 » : comment en bénéficier en 2023 ?
L’Agence nationale du sport vient de publier une note de service précisant les critères du plan en faveur de la création ou la rénovation de 5000 équipements sportifs de proximité et les modalités de financement pour 2023. Un document-clé pour les collectivités et les acteurs du monde sportif qui souhaitent bénéficier de ce dispositif.
Tout savoir sur la mise en œuvre du dispositif Eco-énergie tertiaire
Le dispositif Eco-énergie tertiaire impose la mise en œuvre d’actions de réduction de la consommation d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire, vers une sobriété énergétique. Une large majorité des bâtiments publics est susceptible d’être concernée par le dispositif Eco-énergie tertiaire, à condition que leur surface ...
Quand l’évaporation de trafic se répand dans les collectivités
Une thèse vient d’être consacrée à l’évaporation de trafic, ce phénomène étrange qui voit une partie des flux routiers disparaître après des (ré)aménagements urbains. Cette étude peut être un outil pour que les collectivités locales appréhendent mieux le sujet et le prennent en compte.
28 février 2023 – Prix de la bibliothèque verte : date limite pour candidater
Organisé par l’IFLA, la fédération internationale des associations de bibliothécaires et de bibliothèques, le prix de la bibliothèque verte (Green Librairy Award) distingue des équipements en pointe sur les actions écologiques et de développement durable.
Chasse : les mesures du gouvernement ont du mal à convaincre
La secrétaire d'Etat à l'écologie, Bérangère Couillard, a présenté le 9 janvier un plan de 14 mesures pour réduire les accidents de chasse. Il reste bien en decà de ce que demandaient des associations comme la Ligue de protection des oiseaux, notamment l'interdiction de la chasse le dimanche.
Routes : préconiser le traitement du ressuage par lait de chaux
Avec le changement climatique et l’augmentation des épisodes de fortes chaleurs, le ressuage des chaussées est devenu un phénomène courant problématique pour les gestionnaires en charge de la voirie avec un réseau d’enduits superficiels d’usures.
