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Déchets-Propreté - Page 25

carton
Copyright : Flickr / cc by Daniel Lobo
1 Déchets 04/03/2020

Papiers et cartons : les collectivités confrontées à une situation de crise

Après la saga du projet de consigne pour les bouteilles plastiques, l’association Amorce monte de nouveau au créneau pour défendre l’avenir de la collecte sélective, mise à mal par une crise des débouchés pour les papiers-cartons.

Valorie, éco-organisme potentiel, est prêt à exercer en direct l'organisation du tri des emballages.
Copyright : ademe.fr
Déchets 28/02/2020

La Cour des comptes fait le bilan des filières REP

La Cour des comptes s’est penchée sur les performances et la régulation des éco-organismes dans son dernier rapport annuel, publié le 25 février. Plusieurs dispositions sur la gouvernance des REP inscrites dans la récente loi anti-gaspillage et économie circulaire font écho à ses conclusions.

Collecte robotisée_Veolia
Copyright : Veolia
Fiscalité locale 27/02/2020

L’action du législateur sur le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Le juge administratif a censuré régulièrement des Teom excessives par rapport aux coûts du service. Mais le contenu exact des dépenses pouvant être intégrées dans la Teom restait incertain. Afin de sécuriser le vote des taux, le législateur est venu modifier l’article 1520 du code général des impôts en précisant quels types de ...

Environnement et déchets sauvages
Copyright : Getty Images
Dépôts sauvages 17/02/2020

Loi Economie circulaire : des pouvoirs renforcés dans la lutte contre les dépôts sauvages

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire du 10 février 2020 introduit de nouveaux mécanismes juridiques qui facilitent l’action des maires pour lutter contre les dépôts sauvages et renforcer les pouvoirs des agents verbalisateurs. Voici les principales dispositions.

Collecte des déchets par les éboueurs
Copyright : Eboueur91_Flickr_cc
1 Gestion des déchets 17/02/2020

Ces territoires innovants dans la collecte sélective

Quinze nouveaux lauréats ont été désignés pour la 2e phase de l’appel à manifestation d’intérêt « collectes innovantes ». Citéo cherche à dynamiser et renouveler le geste de tri avec un budget de 6 millions d’euros.

2 IMG_2423 Bardage EGUZ
Copyright : Sdis Indre
Déchets 10/02/2020

Des tenues de pompiers pour isoler les casernes

Recycler des tenues de pompiers en panneaux isolants. Cette solution innovante, unique en France, a été développée dans l’Indre, par un pompier. Il a créé une économie circulaire, et ainsi évité que des milliers de tenues ne soient enterrées dans des centres d’enfouissement.

rippeur
Copyright : G. Willaume / Adobedtock
Fiscalité 15/01/2020

Taxe sur les ordures ménagères excédentaire : Le Conseil d’État assouplit sa position !

Les jugements visant à prononcer la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour des sociétés requérantes au motif que le produit, et donc le taux, de la TEOM était « manifestement disproportionnés » par rapport au montant des dépenses visant à assurer l’enlèvement et le traitement des ordures ménagères non ...

IMG_0375
Copyright : D.R.
Déchets de chantiers 10/01/2020

Des chantiers et des responsabilités

La bonne gestion des déchets issus des opérations de démolition et de réhabilitation des bâtiments dépend de la capacité du maître d’ouvrage à décliner les obligations du code de l’environnement sous forme de clauses dans ses marchés de travaux.

bio box ferme urbaine du trichons
Copyright : arnaud-loubry
Déchets 30/12/2019

Réduction des déchets : la politique des petits pas à Roubaix

Roubaix fait figure de pionnière en France en matière de politique zéro déchet. Elle mène une politique de réduction des déchets depuis 2015. En commençant par les habitants, l’objectif de réduire les déchets s’est étendu aux écoles, crèches, commerces, associations et a entraîné l’émergence d’une économie circulaire.

Le cheval participant à l’attractivité du territoire, les professionnels de la filière équine bénéficient en Normandie du soutien de la région dans tous les domaines.
Copyright : D.R.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 20/12/2019

Intégrer le cheval dans les interventions techniques

L’utilisation de chevaux peut dans certains cas faciliter certaines opérations techniques telles que le débardage en zone boisée, le transport scolaire ou la traction de bennes dans les zones urbaines. Mais le cheval n’est pas un matériel qui se remise en attendant de l’utiliser. Il nécessite des soins qu’il est utile d’envisager ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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