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Finances locales - Page 342

Le Quai, théâtre d'Angers, Architecture Studio L.Boegly, CC BY 3.0
Copyright : D.R.
Rencontre d'actualité du Club Finances 13/03/2017

Après les fusions et les mutualisations, comment retrouver ses marges de manoeuvre ?

Le 21 mars 2017, le Club Finances de la Gazette des Communes organise une Rencontre d'actualité à Angers pour analyser les conséquences des fusions de communes et de la mutualisation sur les marges de manoeuvre financière des collectivités. Experts, cadres financiers et élus locaux seront au rendez-vous pour comprendre les enjeux et partager ...

haut-debit
Copyright : Marilyn Gobert/La Gazette
Très haut-débit 13/03/2017

Eclaircie sur le financement des réseaux d’initiative publique

Les RIP vont apporter le très haut-débit dans plus de quinze millions de foyers d’ici à 2022. Huit millions de prises restent à attribuer. L’appétence des investisseurs et la concurrence entre opérateurs permettent de baisser la participation des collectivités.

solidarite-ESS-UNE
Copyright : Kaarsten / Fotolia
Management 10/03/2017

Congés solidaires : une expérience professionnelle et humaine fédératrice

La ville de Puteaux incite ses agents à s’engager dans des missions bénévoles de solidarité en participant financièrement à leurs "congés solidaires".

Fotolia_8263642_M
Copyright : Zonch/Fotolia
Fiscalité locale 10/03/2017

L’ingéniérie financière au secours de la Gemapi

La taxe Gemapi et la sur-redevance pour prélèvement sur la ressource en eau doivent permettre de boucler le financement des politiques du grand cycle de l’eau. Mais dans les deux cas, leur mise en œuvre s’avère complexe.

Cet article fait partie du dossier :

Gemapi : comment financer cette compétence ?
dominique bussereau
Copyright : fabien calcavechia
1 Election présidentielle 2017 09/03/2017

Dotations, pacte financier, RSA : les candidats précisent leur programme

Invités par l'Assemblée des départements de France, les candidats à la présidentielle ont déroulé leurs propositions pour les collectivités et notamment le volet financier. Tous se sont ralliés à l'idée d'un pacte financier pluriannuel avec l'Etat. Mais c'est le contenu qui diffère : Hamon, Mélenchon et Dupont-Aignan défendent un ...

Capture
Copyright : Journalism++
2 Finances locales 08/03/2017

Un mini-jeu illustre les risques de corruption dans les collectivités

"Le Bon, la Brute et le Comptable". C'est le nom de ce mini jeu vidéo qui vous place dans la peau de la directrice de cabinet de la maire d'une grande ville. Votre mission : répondre aux attentes et/ou pressions de la maire et de ses puissants amis entrepreneurs... sans finir mis en examen ! Mission quasi-impossible tant la corruption est ...

Dématérialisation 08/03/2017

Facturation électronique : une circulaire précise les modalités de traitement des factures

Une instruction du 22 février a pour objet de préciser les modalités de traitement des factures électroniques reçues et émises conformément à l'ordonnance n° 2014-697 du 26 juin 2014, au décret n° 2016-1478 du 2 novembre 2016 et à l'arrêté d'application du 9 décembre 2016 (NOR ECFM1627978A).Elle s’applique à l’ensemble des ...

fusion
Copyright : Fotolia Sergey
07/03/2017

Les CLERCT : une caution financière des transferts des départements ?

Les commissions locales d'évaluation des ressources et des charges transférées (CLERCT) visent à encadrer les transferts de compétences des départements vers les métropoles et les régions consécutifs à la loi NOTRe. C'est le président de la chambre régionale des comptes qui pilote ces commissions. Une position de juge et partie qui ...

Budget 2017 - Black Key. 3D.
Copyright : The current Terms of Service are printed on PhotoStock.
Budgets 2017 07/03/2017

Budgets primitifs 2017 : une circulaire balise l’élaboration

Comme chaque année, la direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne une note d'information relative aux informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2017. Pour rappel, sauf dérogation, les collectivités locales et les EPCI doivent adopter leur budget primitif avant le 15 avril 2017.

fibre optique très haut débit
Copyright : Flickr CC by sa Groman123
06/03/2017

Très haut débit : la Loire investit 280 millions d’euros dans son réseau d’initiative publique

Le Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL 42) a choisi de construire lui-même le réseau fibre optique qui desservira le territoire. Ensuite, il le louera à un fermier. Une telle opération nécessite un montage financier scrupuleux, sachant que le syndicat empruntera 72 millions d'euros sur 5 ans et les EPCI ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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