Financements - Page 54
Christophe Alaux : « Avec la crise, attractivité et tourisme se mélangent »
Christophe Alaux est directeur de l’Institut de management public et gouvernance territoriale d’Aix-Marseille université. Il travaille sur l’évolution du marketing territorial pour « énoncer les principes fondamentaux qui permettront de concrétiser la finalité d’attractivité équilibrée de chaque territoire ». Entretien.
Sites industriels clés en mains : un nouveau printemps pour le site chimique Osiris
La plate-forme chimique les Roches-Roussillon, soutenue par France Relance avec six projets subventionnés, n’évalue pas encore l’intérêt de sa récente labellisation « Clés en mains ». La promesse de l’accélération des procédures d’ implantations serait bienvenue si elle s'appliquait au projet d’extension du site voisin ...
Relance : le gouvernement veut des CRTE signés d’ici fin janvier
Le Premier ministre demande la signature des contrats de relance et de transition écologique d'ici à la fin du mois de janvier. Dans sa circulaire publiée le 7 janvier, il précise que ce contrat devient le cadre de déclinaison de droit commun des différentes politiques publiques territorialisées. Il indique également que le montant de la ...
Plan de relance : tout savoir sur l’aide à la construction durable
L'aide à la construction durable du plan de relance devrait été modifiée en 2022. En attendant, cap sur les modalités de versement de ces crédits aux communes.
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 est publiée
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 a été publiée au Journal officiel du 24 décembre, après la décision du Conseil constitutionnel prononçant une non conformité partielle et censurant 27 dispositions de la loi comme « cavaliers sociaux ». Le budget de la Sécurité sociale pour 2022 définitivement adoptéCe ...
Financement de la restauration scolaire en outre-mer pour 2021
Un arrêté du 16 décembre est relatif au financement de la prestation spécifique de restauration scolaire dans les établissements des départements et collectivités d'outre-mer pour l'année 2021.
Sites industriels clés en main : comment Agen récolte les fruits de sa qualité de services aux entreprises
Sélectionné en septembre 2021 « Site industriel clés en main » (SICM) aux côtés de 48 autres zones d’activités, le technopole Agen Garonne (TAG), opérationnel depuis 2018, connaît depuis quelque temps un bel élan, porté par le dynamisme de l’agglomération et le contexte local. Mais il est encore trop tôt pour mesurer le rôle du ...
Contrôle du préfet sur les finances des établissements d’enseignement privé hors contrat
Un décret du 30 décembre crée un article D. 442-2-2 du code de l'éducation qui précise dans quel délai et sous quelles modalités sont fournis, à la demande du préfet de département ou du recteur d'académie, les documents budgétaires, comptables et financiers précisant l'origine, le montant et la nature des ressources d'un ...
Le plan écoles de Marseille mis sur les rails
Le conseil municipal de Marseille a, vendredi 17 décembre 2021, approuvé la création d’une société publique locale dont les actionnaires seront la Ville et l’Etat, à parts égales. La structure aura pour mission de piloter la réhabilitation du bâti scolaire, qui relève en théorie de la seule compétence de la collectivité. Un ...
La Cour des comptes appelle la Rue de Valois à redevenir un stratège
Dans une note très sévère publiée le 14 décembre, les magistrats financiers de la Rue Cambon analysent les raisons de ce qu’ils estiment être un éparpillement des actions et des crédits du ministère de la Culture. Pour le recentrer sur ses missions stratégiques, ils préconisent, entre autres, d’aller plus loin dans les transferts ...
