Bruit - Page 5
Le bruit, une compétence très discrète
Les évolutions réglementaires et les transferts de compétences ont placé les collectivités en première ligne face à la problématique du bruit depuis une quinzaine d’années. Si de nouveaux postes ont été créés et des outils spécifiques développés, le sujet reste encore discret dans les politiques d’aménagement.
Lutte contre le bruit : la réglementation gagne en cohérence
Un décret publié au JO du 9 août vient renforcer la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés. Une clarification réglementaire saluée par l'association des ingénieurs territoriaux (AITF).
Fin du quinquennat : 15 textes réglementaires importants à ne pas rater
Plusieurs textes importants ont été publiés au journal officiel ces derniers jours. Le club Techni.Cités vous propose une synthèse des principales mesures à retenir.
Les documents d’urbanisme : remparts antibruit
Considérée comme la plus importante nuisance pour les Français, le bruit doit être pris en compte lors de l’élaboration des documents d’urbanisme. Tous les publics sont concernés, aussi bien dans les centres anciens qu’à proximité des infrastructures de transport routier, ferroviaire ou aérien. Un zonage doit être prévu qui évite ...
L’interdiction de circulation peut être justifiée par les nuisances générées par les clients d’une discothèque
Conformément aux dispositions des articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2 du CGCT, le maire peut interdire, sauf aux riverains et aux services publics, la circulation dans cinq voies d’un quartier, les nuits d’ouverture d’une discothèque, soit les vendredis et samedis de 23 heures à 6 heures, en raison des nuisances sonores et olfactives ...
Nuisances : une lutte multiforme, intégrée et de longue haleine
Pour améliorer l’environnement sonore et la qualité de l’air, les collectivités locales disposent d’une réglementation, mais doivent encore parfaire leurs connaissances. Les actions seront ensuite avant tout préventives, si besoin curatives. Elles relèvent tant de l’urbanisme que de la limitation de l’usage de la voiture ou de la ...
Le rôle des cartes de bruit pour améliorer l’environnement
Parmi les nuisances environnementales, le bruit, dont le développement a été croissant avec l’industrialisation de notre société, tient une place importante. Il convient de revenir à des niveaux plus admissibles et le diagnostic passe par l’établissement de cartes de bruit pour exprimer les actions à mener en priorité.
La mairie d’Orléans ne pourra plus taxer les ivrognes
Il y a un an, la municipalité avait décidé de facturer 120 euros le coût d'une interpellation sur la voie publique de la police municipale en cas d'ivresse, en plus de l'amende réglementaire. Saisie par deux élus d'opposition, la justice administrative vient d'annuler le dispositif.
Concilier le confort acoustique et la réhabilitation thermique
Si le confort acoustique et la consommation énergétique sont à améliorer, leurs performances ne vont pas obligatoirement dans le même sens. En effet, certains matériaux excellents en isolation thermique s’avèrent moins bons voire médiocres en isolation acoustique. Il convient donc de bien étudier les solutions avant réhabilitation et ...
Que peut faire un maire pour limiter les nuisances d’une aire de jeux ou de loisirs ?
La proximité d’équipements de loisirs tels qu’un citypark, un skatepark ou un terrain de basket peut générer des nuisances pour les riverains. Il en résulte que certaines obligations incombent au maire, rappelle la juriste du Club Prévention-Sécurité.
