Flickr CC by Friends of the Earth Scotland
Pour améliorer l’environnement sonore et la qualité de l’air, les collectivités locales disposent d’une réglementation, mais doivent encore parfaire leurs connaissances. Les actions seront ensuite avant tout préventives, si besoin curatives. Elles relèvent tant de l’urbanisme que de la limitation de l’usage de la voiture ou de la réalisation d’ouvrages techniques.
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La lutte contre les bruits de l’environnement et la pollution de l’air reste encore le parent pauvre du travail des collectivités locales en faveur de l’amélioration de l’environnement. Mais les choses changent sous la triple influence du progrès, d’une demande citoyenne et d’une réglementation qui s’affine.
En outre, si les bruits de l’environnement et la pollution de l’air paraissent deux sujets bien distincts, en réalité, les analyses d’état initial révèlent des cartographies qui se superposent, mettant notamment en cause les infrastructures routières.
De fait, les services territoriaux concernés regroupent souvent ces deux thématiques, « faisant ainsi judicieusement des gains d’échelle », selon Emmanuel Thibier, ingénieur en charge du bruit à l’Ademe.
Bruit et pollution maîtrisés par les cartes et la réglementation
En matière de bruit, les cartes de bruit stratégiques (CBS) puis les plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) devaient être adoptés respectivement avant 2007 et 2008 pour les agglomérations de plus de 250 000 habitants et avant 2012 et 2013 pour celles de plus de 100 000 habitants, avec ensuite une révision quinquennale, sans parler des infrastructures routières et ferroviaires (code de l’environnement, art. L572-9).
Mais seules environ 40 % des agglomérations concernées ont de fait adopté un PPBE, les agglomérations d’Ile-de-France constituant environ la moitié de celles sans PPBE. Nos CBS et PPBE découlent de la directive n° 2002/49/CE du 25 juin 2002 sur le bruit dans l’environnement ...
