- Accueil
- Evénements - Gestion technique
Evénements - Gestion technique - Page 875
Déchets : des leviers fiscaux mal adaptés
Deux dispositifs concernent la fiscalité applicable à la gestion des déchets : la taxe générale sur les activités polluantes et la taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères, que les pouvoirs publics veulent rendre incitatives. Deuxième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.
Cet article fait partie du dossier :
Alerte rouge sur la fiscalité verte
Les « cars Macron » en danger
Les « cars Macron » ont modifié les habitudes des voyageurs et ont permis de créer des emplois non délocalisables. Toutefois, lorsque l’on examine les résultats économiques, on constate qu’à ce jour cette activité est très loin d’avoir atteint son équilibre.
De l’énergie propre sur un site pollué : la reconversion réussie d’une décharge
« La Gazette des communes » a choisi de s'associer à la 4e édition de « La France des solutions », du 8 au 14 octobre 2018. Une initiative portée par Reporters d’Espoirs. Aujourd'hui : une centrale photovoltaïque installée sur le site d'une décharge à Saint-Loubès (Gironde). Depuis le mois d’avril, le parc photovoltaïque produit ...
Usages et préservation de la ressource, l’inévitable consensus
Face au constat alarmant de l’altération de la ressource en eau, une prise en compte globale est nécessaire. Affecté par un ensemble de perturbations humaines, l’or bleu est aussi la base de nombreuses activités socio-économiques.
[Interview] « Le contexte financier des collectivités peut faire courir le risque d’une gestion à bas coût » – Mohand Guergouz
Comment vous définissez-vous? Êtes-vous des professionnels des loisirs et de l'animation ou des techniciens? Les deux. Des professionnels du sport-loisirs et de la remise en forme, c'est une évidence. Mais comme nous le disons souvent: une piscine, c'est « 50 % dessus, 50 % dessous ». Cela ...
Participez à notre enquête sur la Ville du futur !
La Gazette des communes, le Moniteur et L’Usine Nouvelle réalisent une étude inédite sur la ville du futur auprès des collectivités et entreprises, afin d'éclairer les visions du secteur public et du secteur privé. Participez à cette étude !
« La loi Elan se désintéresse de ses impacts sur les territoires »
Ann-Katrin le Doeuff, directrice générale déléguée du cabinet Espacité, revient sur la loi Elan, adoptée définitivement le 13 octobre. Le texte est selon elle marqué par une certaine défiance envers les collectivités territoriales.
Cet article fait partie du dossier :
La Loi Elan décryptée
Carte judiciaire : le projet de réforme de la justice arrive au Parlement
Annoncée en mars par le Gouvernement, la réforme de la justice arrive (enfin) au Parlement. Ce projet de loi de programmation comprend un volet important pour les collectivités : la refonte de la carte judiciaire. Au programme : fusion des tribunaux d’instance et de grande instance, expérimentation au sein des cours d’appel ou encore ...
Fiscalité écologique : pourquoi tant de retard ?
La fiscalité dite "écologique" porte assez mal son nom en France. Sa dimension incitative étant restée limitée, il s'agit surtout d'une fiscalité de rendement, dont les ressources font l'objet d'une bataille entre Etat et collectivités. Explications dans ce premier volet de notre dossier sur la fiscalité verte.
Cet article fait partie du dossier :
Alerte rouge sur la fiscalité verte
Entretien des caniveaux d’évacuation d’eaux pluviales
À qui incombe l’entretien des caniveaux ? Deux réponses possibles : à la commune, les caniveaux étant une dépendance de la voirie chargée de collecter les eaux de pluie ruisselant sur la voie publique, ou la communauté de communes ou d’agglomération, au regard d’un rattachement des eaux pluviales à la compétence assainissement ...
