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Social - Page 200
Pollution atmosphérique : que va-t-il se passer après le pic ?
Maintenant que le mauvais temps et le vent finissent de disperser les particules fines, que va-t-il rester de cet épisode de pollution qui a mis la question de la qualité de l’air pendant plusieurs jours au cœur de l’actualité ?L’année 2013 a été l’année européenne de l'air dans une quasi indifférence générale… En octobre, le ...
La procédure intégrée pour le logement
L'ordonnance du 3 octobre 2013 crée une procédure intégrée pour le logement inspirée de la déclaration de projet.
Salaire des pompiers, formation des policiers : le CSFPT entérine les projets de décret
Les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) ont examiné mercredi 12 mars 2014 quatre projets de décrets : deux concernent le cadre d'emploi et les rémunérations des sergents et adjudants de sapeurs pompiers professionnels (SPP). Un troisième décret vise à prendre en compte l'expérience professionnelle ...
« L’accessibilité des tarifs ne doit pas mettre en danger l’équilibre des services d’eau » – Jean Launay, président du Comité national de l’eau
Alors qu'une instruction gouvernementale en date du 4 mars 2014 a ouvert la voie à l'expérimentation de la tarification sociale pour l'eau et l'assainissement, Jean Launay qui est à la fois président du Comité national de l'eau, vice-président du Cercle français de l'eau et député du lot, revient pour La Gazette des communes sur les ...
Comment mettre en oeuvre l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau?
L’expérimentation visant à mettre en œuvre une tarification sociale par les collectivités compétentes en eau et en assainissement est enfin possible, grâce à l’instruction gouvernementale du 4 mars. Les projets devront être bouclés avant la fin 2014. Champ d’application, calendrier, modalités : notre décryptage complet.
Pour l’expérimentation de salles de consommation supervisée
Alors même que l'Académie de pharmacie vient de se prononcer contre l'ouverture de "salles de consommation contrôlée de drogues" prévue par le gouvernement dans le cadre d'un projet d'expérimentation, les élus du Forum Français pour la Sécurité Urbaine souhaitent également apporter leur point de vue et enrichir le ...
Dans quel cadre sont pris en charge les frais de transport des étudiants handicapés ?
Les frais de déplacement des étudiants handicapés sont pris en charge par les départements, au titre de leur compétence en matière de transport scolaire (articles L.242-11 du code de l'action sociale et des familles et L.213-11 du code de l'éducation) et, le cas échéant, au titre de l'élément 3 de la prestation de ...
Tarification sociale de l’eau : top départ pour l’expérimentation
L'instruction du gouvernement qui devrait prochainement être publiée sur le site internet www.circulaires.gouv.fr et que nous vous proposons de télécharger dès ce jeudi 6 mars 2014 va permettre aux collectivités d'obtenir toutes les modalités pour mettre en place une tarification sociale de l'eau.
500 postes d’« adultes-relais » supplémentaires pour les quartiers prioritaires
Le gouvernement Ayrault va augmenter de 13% le nombre d' "adultes-relais" déployés dans les quartiers sensibles où ils servent de médiateurs, avec la création de 500 postes supplémentaires entre 2013 et 2014. C'est ce qu'a confirmé, mardi 4 mars, le ministère délégué à la Ville, François Lamy. Comme annoncé début décembre lors des ...
Absentéisme : Montpellier conteste sa place de n°1 au classement iFRAP
La maire de Montpellier a écrit le 27 février 2014 à la Fondation iFRAP pour relever une « erreur méthodologique » et le mode de calcul « aléatoire » de son étude sur la gestion des 30 plus grandes villes de France, dans laquelle Montpellier décroche la pôle position de l’absentéisme. Le think tank de tendance libérale rétorque en ...
