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Déchets-Propreté - Page 63

une-triglaz
Copyright : Dominique Leroux
Retour sur expérience 04/11/2014

Déchets ménagers : TriGlaz, une coopération territoriale réussie

Le nouveau centre de tri sélectif du Nord Finistère est situé au barycentre du territoire qu’il dessert, à Plouédern. Il est le fruit d’une collaboration entre Brest métropole océane (BMO) et neuf communautés de communes.

03/11/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : construction, eau et agriculture, transport, déchets, énergie, etc.

centre de tri
Copyright : © Chlorophylle - Fotolia.com
Fiscalité 30/10/2014

Déchets : le ras-le-bol des élus locaux contre la TVA à 10%

Les élus restent mobilisés contre la hausse à 10 % du taux de TVA sur la gestion des déchets, intervenue au 1er janvier 2014, jugeant la mesure anti-sociale et anti-environnementale. Initiée par un syndicat charentais, une « pétition citoyenne » réclamant un retour au taux réduit de 5,5 % est diffusée à l’échelle nationale par ...

une-sydeme
Copyright : Sydeme
Déchets-Energie 29/10/2014

Méthanisation : ne pas oublier les digestats

Trouver un débouché pour les résidus solides et liquides issus de la méthanisation de déchets ménagers ou de boues est parfois un vrai casse-tête. Plan d’épandage, homologation, respect de normes… Plusieurs solutions sont à disposition des porteurs de projets.

27/10/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, transport, énergie, bâtiment, espaces verts, urbanisme, accessibilité…

Copyright : © fotofuerst - Fotolia
Déchets 21/10/2014

Une réforme européenne des filières REP: indispensable mais pas simple !

Pour le compte de la Commission européenne, le cabinet Bio by Deloitte a réalisé une étude sur les filières de responsabilité élargie du producteur (REP). Elle montre la nécessité d'une harmonisation, qui passe par une définition plus précise du dispositif et de ses objectifs, par une transparence financière et un renforcement du ...

Cet article fait partie du dossier :

Déchets : les collectivités dans l'impasse
20/10/2014

L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil

Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : énergie, transport, urbanisme, déchets, eau…

Une-forbach
Copyright : Sydeme
Déchets-Energie 20/10/2014

Méthanisation : le « modèle de Forbach » fait école

Trois ans après sa mise en service dans la communauté d'agglomération de Forbach, à Morsbach (Moselle), Méthavalor s’impose comme une référence nationale de la méthanisation des déchets ménagers. Génératrice d’énergie, de carburant et de compost, l’installation a également fait l’objet d’un brevet et engendré la création ...

Jurisprudence 16/10/2014

Aire de grand passage : le préfet peut ordonner aux gens du voyage de libérer un terrain occupé irrégulièrement

En application de l’article 2 de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000, le préfet peut mettre en demeure les occupants sans titre appartenant à la communauté des gens du voyage de quitter dans les vingt-quatre heures un terrain à usage de parcours de santé qui n’est ni équipé de moyens nécessaires à l’évacuation des eaux usées, ni ...

Compétences 15/10/2014

Code de l’environnement : les compétences d’attribution de l’agent territorial

Cette fiche énonce sous forme synthétique les compétences respectives du garde champêtre, du policier municipal et de l’ASVP chargés de veiller à la protection de l’environnement et des forêts dans leur commune.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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