Finances locales - Page 727
Nitrates : comprendre les enjeux de la pollution
Plus de la moitié du territoire français est classé en zone vulnérable. Une directive européenne de 1991 l'établit lorsque la concentration de nitrates dans les eaux souterraines ou de surface dépasse 50 mg/l. Ces excès peuvent se traduire par la prolifération d'algues vertes, comme c'est le cas en Bretagne. Mais pas uniquement. Notre ...
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?François Deluga mobilise les agents du CNFPT pour sauver le 1 %
Le président du CNFPT François Deluga est, lors des rencontres internes à Angers les 6 et 7 juillet 2011, intervenu en faveur du retour à 1 % de la cotisation formation et a évoqué les pistes d'économies potentielles.
L’Armada 2013 de Rouen aura bien lieu
Soulagement et fin de polémique à Rouen après l’annonce par l’association organisatrice, réunie en assemblée mercredi 6 juillet 2011, que l’Armada 2013 aura bien lieu du 6 au 16 juin 2013.
Le maire d’Evreux vent debout contre l’implantation d’un village des marques
Après l’acceptation le 21 juin 2011 par la commission départementale de l’aménagement commercial ou CDAC de l’Eure du projet d’implantation d’un village de marques à Douains, les réactions de nombreux élus locaux se sont enchaînées.
Couverture numérique du territoire : l’Arcep souligne la très forte implication des collectivités territoriales
L’Arcep (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes) consacre tout un chapitre de son rapport annuel, rendu public le 4 juillet 2011, à la couverture numérique du territoire, grand chantier 2010 de l’Autorité mais aussi des collectivités territoriales.
Renouvellement des réseaux d’eau : qui paiera ?
La loi Grenelle 2 va imposer aux collectivités locales, avant la fin 2013, la réalisation d'un inventaire détaillé de leurs réseaux, une évaluation des fuites et un programme de travaux de réparation. Ces investissements pour la remise en état des réseaux, estimés à 51 milliards d'euros, auront un impact direct sur le prix de l'eau ...
Péréquation horizontale : après l’Assemblée, le Sénat rend ses propositions – Comparaisons
La commission des finances du Sénat a rendu publiques, le 7 juillet, ses propositions en matière de péréquation horizontale. Le groupe de travail mis en place à l’Assemblée nationale sur ces mêmes questions avait rendu son rapport quelques semaines plus tôt. Comparaisons.
Avantages en nature et indemnités des cumulards encadrés plus fermement
C'est au détour d'un projet de loi concernant les collectivités d'outre-mer, que la commission mixte paritaire (CMP) a adopté mardi 5 juillet 2011, que le député (app. SRC) René Dosière est parvenu à faire voter deux dispositions visant à éviter les abus d'utilisation d'argent public par les élus locaux. Dans sa ligne de mire : les ...
Emballages : 80 sites pilotes trieront tous les plastiques
80 sites pilotes trieront tous les plastiques. L’expérimentation se déroule en 2012 et 2013. Si elle s’avère concluante, elle sera généralisée en 2015. Objectif : doubler les quantités de plastiques triées.
Succès d’un festival et baisse de sa fréquentation, c’est possible, affirme Emmanuel Négrier
Alors que la saison festivalière 2011 commence à tourner à plein régime, la Gazette s’est de nouveau intéressée à la question des publics. A l’occasion d’un dossier qui paraît dans le magazine du 11 juillet 2011, La Gazette s’est longuement entretenue avec Emmanuel Négrier, directeur de recherche au Centre d’Etudes politiques de ...
