Eau - assainissement - Page 102
L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, environnement, mobilité, eau, énergie, bâtiment…
Gemapi : les projets de textes en consultation posent question
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Mapam) de janvier 2014 ayant institué la nouvelle compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi), deux textes d'application sont actuellement en consultation. S'ils ont pour objet de préciser les modalités ...
Protéger les captages d’eau avec l’agriculture bio : la FNAB témoigne de son expérience
La Fédération nationale d’agriculture biologique propose une boite à outils pour les collectivités locales voulant protéger les zones de captages d’eau en y développant l’agriculture biologique. Une solution pertinente, alors que la loi d’Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt prévoit d’imposer le « zéro ...
La région PACA fait son bilan naturalistique
Région la plus riche de France continentale en espèces et habitats, la Région PACA s’est dotée d’un observatoire et de 13 indicateurs pour suivre et protéger sa biodiversité. Un nouveau site Internet met ces informations à disposition des collectivités.
Délégation de service public : les implications de « l’arrêt Olivet » avant la date butoir du 3 février 2015
Une instruction vient préciser les implications pour les collectivités locales de l’arrêt « Olivet » du 08 avril 2009 sur la durée des délégations de service public (DSP) en matière d’eau, assainissement et déchets. La poursuite des DSP de plus de 20 ans conclues avant 1995 devra faire l’objet d’un avis du DDFIP avant le 3 ...
Micro-hydroélectricité : le parcours du combattant
Le turbinage de l’eau des rivières génère une énergie renouvelable, locale et bien souvent patrimoniale. Il nécessite en revanche la création de seuils qui nuisent à la continuité écologique du milieu… Un vrai casse-tête.
Le centre aquatique d’Arras substitue 75% de ses consommations de gaz naturel par l’énergie des eaux usées
Grâce à l’utilisation des calories des eaux usées, renvoyées ensuite vers la station d’épuration voisine, le centre aquatique devrait à la rentrée 2014 avoir réduit des trois quarts sa consommation de gaz naturel. La mise en place de la technologie retenue est de plus réalisée sans frais pour la collectivité. Plongée en eau tiède ...
Les 11 recommandations visant à faire évoluer l’assainissement non collectif
Les inspecteurs du CGEDD (ministère de l'Ecologie) et de l'Igas (ministère de la Santé) ont rendu leur rapport, élaboré en avril 2014 après audition de tous les acteurs de l’assainissement non collectif (ANC), et que le Club Technique de la Gazette s'est procuré. Le bilan réalisé sur la procédure d'agrément des installations et sur ...
Quels sont les critères à vérifier pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif ?
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, transcrite à l'article L. 2224-8 du code général des collectivités territoriales, impose pour les installations existantes d'assainissement non collectif un contrôle de vérification du fonctionnement et de l'entretien dont la compétence revient à la commune ...
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, transport, environnement, déchets, bâtiment…
