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Bruit - Page 7

White-tailed Sea Eagle flying above the pack ice.
Copyright : andreanita - Fotolia
Nuisances 03/04/2014

L’effarouchement, la méthode douce pour réguler les populations d’oiseaux en ville

Méthode la plus naturelle, l’effarouchement des oiseaux avec des rapaces est une technique de plus en plus reconnue et appréciée par les communes. Avantages, inconvénients, coût, réglementation : ce qu'il faut savoir pour la mettre en œuvre.

old sound level meter holding on hand
Copyright : geargodz - Fotolia
Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets ont jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

old sound level meter holding on hand
Copyright : geargodz - Fotolia
1 Environnement 07/03/2014

Plans de prévention du bruit : les communes trainent, l’État montre les dents

Les préfets avaient jusqu’au 14 mars pour évaluer les cartes de bruit et les plans de prévention que les communes des grandes agglomérations devraient toutes avoir réalisés. Mis en demeure par Bruxelles, l’État français ne semble plus disposé à attendre. Les récalcitrants devront mettre la main au porte-monnaie.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
Chantier en ville
Copyright : Phovoir
1 Voirie 08/02/2014

Chantiers : limiter les nuisances sonores

Les chantiers sont des activités qui génèrent des nuisances sonores et vibratoires. De la collectivité au maître d’oeuvre et aux entreprises, chaque acteur a un rôle spécifique à jouer pour les réduire.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
Pouvoirs de police 24/12/2013

L’ordonnance de janvier 2012 sur la police de l’environnement a-t-elle eu une incidence sur le contrôle du bruit ?

Cette ordonnance modifiant le droit pénal et procédural au sein du code de l’environnement est entrée en vigueur le 1er juillet 2013. Que change-t-elle en termes d'activités bruyantes, de bruits de voisinage ou encore de sanctions ? La juriste du Club Prévention-Sécurité répond.

Rennes-Blosne-22032011-AudiarAM
Copyright : Audiar
Environnement 08/11/2013

Rennes localise ses zones calmes

Pour répondre aux aspirations croissantes de bien-être des citadins, des lieux calmes et apaisés doivent leur être accessibles. Pour atteindre cet objectif, Rennes Métropole – avec l’appui de l’agence d’urbanisme de Rennes – élabore depuis 2011 une méthode novatrice pour identifier et préserver ses zones calmes.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
Strassensheriff
Copyright : Strassensheriff
Incivilités 29/10/2013

Le smartphone, nouvelle arme pour dénoncer les infractions des automobilistes ?

Le projet n’est pas encore né qu’il fait déjà polémique : à Berlin, la création d’une application pour smartphone permettant aux piétons et aux cyclistes de porter plainte contre les automobilistes gênant la circulation est en cours.En France, une application fonctionnant sur le même principe a été interdite par l’Etat en juin ...

Circulation à Bordeaux
Copyright : La Cub
Nuisances 23/10/2013

L’agglomération bordelaise fait la chasse au bruit

L’Ademe et la communauté urbaine de Bordeaux vont financer la pose de protections phoniques sur les façades de 150 bâtiments. Sur l’agglomération, 100 000 personnes seraient exposées à des niveaux de bruit supérieurs aux valeurs limites préconisées par une directive européenne.

Cet article fait partie du dossier :

Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agir
DJ
Copyright : Flickr
Festival techno 06/05/2013

Teknival : 30 000 personnes sur une base militaire, aucune plainte déposée

La vingtième édition du Teknival, festival de musique techno, s’est déroulé du 3 au 6 mai sur l’ancienne base aérienne 103 de Cambrai-Epinoy (Nord), un lieu choisi par le ministère de l’Intérieur. Aucune plainte n’a été déposée.

Législation-Réglementation-Jurisprudence 16/02/2013

Bruits de voisinage (4) : responsabilités de la commune

Les nuisances sonores conduisent de plus en plus fréquemment les administrés à saisir le juge pour rechercher la responsabilité de la commune au titre des préjudices subis. Il appartient au maire de prendre les mesures qui s’imposent afin d’éviter que cette responsabilité soit mise en jeu.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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