Bâtiment et travaux publics - Page 56
L’Anah sur tous les fronts
Rénovation énergétique des logements, traitement des copropriétés dégradées, mise en accessibilité des logements,... l'Agence nationale de l'habitat fait face à la diversité de ses missions avec succès, et avec des moyens renouvelés pour 2016.
L’urbanisme de projet facilité grâce au PLU rénové
Lancée par le secrétaire d'Etat au logement de l'époque Benoist Apparu, la démarche d'urbanisme de projet, qui vise à adapter les règles au projet, et non le contraire, rentre enfin dans les mœurs. Le décret du 28 décembre 2015 a en effet réécrit le contenu du règlement du plan local d'urbanisme, dans le sens de la souplesse et de ...
CEE précarité énergétique : la nouvelle donne
Le nouveau volet de certificats d'économies d'énergie spécifique à la lutte contre la précarité énergétique était attendu depuis longtemps. Il est effectif depuis le 1er janvier 2016 et son fonctionnement a été décrit dans des textes d'application publiés fin 2015. Décryptage des principaux changements.
« Le recours obligatoire à l’architecte pour les projets de lotissements : une correction nécessaire »
Alors que le projet de loi pour la création, l'architecture et le patrimoine, adopté par l'Assemblée nationale le 6 octobre dernier, devrait être examiné au Sénat en février prochain, Catherine Jacquot, présidente du conseil national de l'Ordre des architectes, revient sur les amendements que le Conseil souhaite voir examinés en prochaine ...
Prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété
Un décret porte application de l'article 107 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016 qui a modifié les articles du code de la construction et de l'habitation relatifs aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété. Il modifie les conditions d'attribution et les ...
Le bail rural « administratif »
Les communes ou leurs groupements sont propriétaires de biens immobiliers ruraux. Pour éviter leur transformation en friche, ils sont donnés « à bail », ce contrat relevant du code rural et du statut du fermage. Après l'analyse des principales dispositions du « bail à ferme » de droit commun, la présente fiche examine les conditions ...
Crématoriums : comment combiner filtration des polluants et économies d’énergie ?
La Ville de Paris a mis en place un dispositif innovant de filtration des rejets dans l'air, ainsi qu'un système de récupération de chaleur pour le crématorium de Champigny-sur-Marne. Une initiative pionnière dans l'Hexagone.
L’autoconsommation : l’autre façon de consommer de l’électricité solaire
L'autoconsommation de l'électricité solaire produite sur place, est une solution que certaines collectivités étudient de près, en tant qu'alternative à la vente EDF. Plusieurs régions se sont déjà lancées dans cette voie.
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Autoconsommation : vers un autre modèle énergétique ?
Photovoltaïque : Lorient teste l’autoconsommation sur une école
La ville de Lorient a inauguré le 9 octobre sa première unité en autoconsommation sur le groupe scolaire de Kermelo. Cette installation de 15 kWc est répartie sur trois toitures-terrasses et occupe 100 mètres carrés. Le coût est d’environ 32 000 euros, soit un prix de revient du kWh estimé à 11 cts.
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Autoconsommation : vers un autre modèle énergétique ?
Engager une rénovation thermique XXL
Il y a un an, la ville de Paris lançait dans le 19e arrondissement un vaste programme de rénovation thermique de l’habitat privé. Touchant près de 190 000 habitants et 55 000 logements, il se présente comme une opération unique en France à cette échelle. Nom de code : OPATB 19.
