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Culture : une loi-fleuve, mais pas de ligne directrice
Les années « Hollande » resteront marquées par l’élaboration d’une loi-fleuve sur la culture. La baisse des dotations de l’Etat a contraint beaucoup de collectivités à réduire leurs politiques culturelles. Le quinquennat a manqué d’une vision claire et d’un message fort en la matière.
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Le bilan territorial de François Hollande
Rénovation énergétique ou protection du patrimoine ? Les deux !
Avec son atlas de la rénovation, la communauté d’agglomération havraise a réussi à réconcilier les architectes, les spécialistes du climat et les professionnels du bâtiment, et à augmenter le rythme des opérations.
Livre blanc sur le patrimoine : les 5 points qui interpellent les collectivités et l’Etat
Dans un livre blanc adressé « aux Français et à leurs élus », 11 associations nationales avancent 22 propositions pour revoir la gouvernance et la gestion du patrimoine mobilier et immobilier. Les signataires réclament une refonte du rôle des collectivités.
Bâtiment : les constructions en bois s’enracinent en ville
Vitrines environnementales, les bâtiments en bois affichent de nombreux atouts, du confort à la réduction des nuisances durant la phase de construction. De la conception-réalisation à la rénovation, le bois s’adapte à tous les besoins. Les collectivités ont un rôle à jouer dans la stimulation de l’essor local de la filière. Le ...
Consensus pour de nouvelles simplifications en matière d’urbanisme
La proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement, défendue par les sénateurs François Calvet et Marc Daunis, a été examinée le 25 octobre au Sénat. Le texte, ramassé, propose des mesures très techniques, notamment pour réduire le contentieux ...
Loi LCAP et enseignements artistiques : les 8 points à retenir
Promulguée le 7 juillet 2016, la loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine (loi CAP) consolide la place des enseignements artistiques dans les politiques culturelles et éducatives de l’Etat. Des zones de flou persistent sur le rôle des collectivités.
Construire sur les toits : les nouveaux défis de la surélévation
La surélévation, promue afin de densifier les zones urbaines, est une technique utilisée pour la production de logements collectifs aussi bien dans le parc privé que le parc social. Récemment encouragée par des évolutions réglementaires, elle peut répondre à des objectifs multiples : renouvellement de quartier, requalification des ...
Le Sénat lance son chantier de simplification de l’urbanisme
Lancé en janvier dernier, le groupe de travail sénatorial présidé par Rémy Pointereau, consacré à la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols, a présenté ses propositions de réforme le 29 juin. Sont notamment visées les relations avec les architectes de bâtiments de France, ou les procédures ...
Projet de loi CAP : victoire pour l’architecture
La place des architectes dans le cadre de la procédure du permis d'aménager était un des enjeux forts de la commission mixte paritaire de la loi CAP. Ces derniers ont bien reçu à tirer leur épingle du jeu.
« Il ne faut pas considérer les études de sécurité comme un simple outil réglementaire »
Un guide méthodologie sur les études de sécurité et de sûreté publique (ESSP) a été rédigé par une équipe de spécialistes coordonnée par Guillaume Farde, directeur associé du groupe Spallian et maître de conférences à Sciences Po Paris. Il vient rappeler l’importance et les contours de ces documents qui, selon lui, ne « doivent ...
