- Accueil
- Evénements - Etat et collectivités locales
Evénements - Etat et collectivités locales - Page 203
Les référendums locaux contre les éoliennes brassent du vent
En dépit des contraintes juridiques, plusieurs communes demandent à leurs habitants leur avis sur des projets éoliens.
Qui va porter la voix des collectivités à l’Assemblée ?
Les députés spécialistes des questions locales ne seront pas légion dans une chambre où LREM, LFI et le RN - des partis peu implantés localement - se taillent la part du lion. Gros plan sur le dernier carré de représentants des collectivités au Palais Bourbon.
Services publics : comment simplifier le langage administratif ?
La Ditp a publié le 9 juin une fiche conseil afin d'aider les agents à formuler une réponse simple, claire et compréhensible pour les usagers.
La Nupes et le RN poussent Ensemble ! vers une majorité relative
Les résultats du second tour des législatives suscitent la consternation dans le parti présidentiel. La Nouvelle Union populaire écologique et sociale devient la première opposition, tandis que le Rassemblement national opère une percée historique, avec 89 sièges.
La Commission nationale du débat public dévoile son rapport d’activité 2021
Publié fin mai, le rapport d’activité de la Commission nationale du débat public (CNDP) souligne une augmentation des sollicitations et les différentes actions menées pour favoriser le droit à participer des citoyens.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 13 juin
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 13 au 17 juin. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Piscines publiques : quelles règles pour les cours particuliers ?
S’ils constituent un complément de rémunération pour les maîtres-nageurs sauveteurs (MNS), les cours particuliers de natation satisfont également les exploitants qui peinent à répondre à la demande. Autrefois tue, cette activité parallèle s’avère aujourd’hui particulièrement cadrée au sein des collectivités qui l’acceptent.
Cet article fait partie du dossier :
Le manque de maîtres-nageurs sauveteurs
Ce que mijote la Macronie pour les collectivités
La fédération macroniste veut mettre la pédale douce sur les dépenses de fonctionnement des collectivités tout en augmentant le point d'indice dans la fonction publique. Un programme assorti du retour du conseiller territorial sarkozyste.
La DGFiP n’exclut pas « d’adapter les mécanismes de neutralisation » de la réforme des valeurs locatives
Alors que les élus locaux et les territoriaux planchent, en ce moment, sur l'actualisation des valeurs locatives des locaux professionnels, Olivier Touvenin, le chef du service de la gestion fiscale de la DGFIP, n'exclut pas de revoir le dispositif actuel de neutralisation en cas de trop grandes variations.
Cet article fait partie du dossier :
Valeurs locatives : une réforme au long cours
Ce que propose la Nupes pour les collectivités
Arrivé en tête de quelques milliers de voix au premier tour des élections législatives, la Nouvelle union populaire écologique et sociale (NUPES) espère bien faire mentir les sondages et obtenir dimanche prochain la majorité à l'Assemblée nationale. A quelques jours du second tour, la Gazette s'est plongée dans le programme pour les ...
