Qualité de l'air - Page 4
De nouveaux enjeux réglementaires sur la qualité de l’air attendus cette année
Airparif, l’association chargée de la surveillance de la qualité de l’air en Ile-de-France, a fait le point sur le futur renforcement de la réglementation européenne sur la pollution de l’air qui cause chaque année la mort prématurée de 40 000 personnes en France dont 8 000 en Ile-de-France. Et pourtant, il y a bien eu quelques ...
La qualité de l’air intérieur dans les écoles ne peut pas attendre de nouvelles études
Dans des travaux qualifiés « d’inédits » publiés mardi 30 janvier 2024, Santé publique France établit un lien entre la mauvaise qualité de l’air intérieur dans les écoles élémentaires et des « dizaines de milliers de cas d’asthmes qui seraient évitables chaque année ». L’heure n’est pas à de nouvelles études mais à ...
Pour définir sa ZFE-m, Lille consulte ses habitants
Pour sa future ZFE-m, la Métropole de Lille soumet deux scénarios à la population de ses 95 communes via une consultation dématérialisée du 15 janvier au 19 février : celui issu de sa délibération de 2022 interdisant les véhicules Crit’air 4 et 5 ou celui, plus souple, du gouvernement la considérant comme « territoire de ...
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Les ZFE s'inscrivent dans l'air du temps
Pays du Mont-Blanc mesure aussi la pollution en altitude
Régulièrement concernée par les pics de pollution de la vallée de l’Arve, la communauté de communes du Pays du Mont-Blanc (Haute-Savoie) a fait mesurer les particules fines, l’ozone et le dioxyde d’azote dans dix sites de son territoire, en partenariat avec le Cerema et le suisse Partical vision.
Qualité de l’air intérieur : comment allier la ventilation et économie d’énergie
Préserver la qualité de l'air intérieur des bâtiments est un enjeu de santé publique et de patrimoine. Le cadre réglementaire est complexe, entre bâti existant, dispositif éco-énergie tertiaire, construction neuve, sans oublier les démarches volontaires.
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La qualité de l’air intérieur sous surveillance Pollution de l’air : l’Etat condamné à deux nouvelles astreintes de 5 millions d’euros
Constatant une amélioration depuis 2017 mais encore insuffisante pour que les objectifs de respect des seuils européens de pollution de l’air soient atteints partout (notamment à Paris et Lyon), le Conseil d’Etat a condamné le 24 novembre l’Etat à payer deux nouvelles astreintes de 5 millions d’euros par semestre de retard.
La qualité de l’air intérieur dans les écoles, un enjeu sanitaire et pédagogique négligé
Un environnement sain permet non seulement de prévenir les maladies respiratoires des élèves, mais aussi de favoriser leur concentration, donc leur apprentissage. La loi impose aux communes, aux départements et aux régions une surveillance renforcée de la qualité de l’air intérieur dans leurs bâtiments scolaires. Outre la ventilation ...
A Strasbourg, le lancement de la ZFE-m booste les mobilités alternatives
À Strasbourg, la zone à faibles émissions entrée en vigueur le 1er janvier 2023 casse les silos. Elle fait partie intégrante d’une politique générale des mobilités visant à décarboner les transports et à améliorer la qualité de l’air.
Affaire « Grande Synthe » : le Conseil d’Etat pose un ultimatum au 30 juin 2024
L'affaire "Grande Synthe" se poursuit : dans une décision du 10 mai, le Conseil d'Etat a donné au gouvernement un nouveau rendez-vous : celui-ci a jusqu'au 30 juin 2024 pour prendre toutes mesures supplémentaires utiles pour enfin respecter ses objectifs de réduction d'émissions de gaz à effet de serre.
Nouvelles règles sur la qualité de l’air intérieur dans les établissements accueillant un public sensible
Par deux décrets et trois arrêtés du 27 décembre 2022, le gouvernement est venu renforcer les modalités de surveillance et de contrôle de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant un public sensible. Analyse de ces nouvelles dispositions par Bérenger Jacquinet, avocat au sein du Cabinet Charrel et associés.
