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Déchets-Propreté - Page 92

Déchets 03/12/2012

Le Grand Besançon teste la redevance incitative en habitat vertical

Produire moins de déchets pour alléger sa facture : c’est le principe de la redevance incitative, mise en place sur le territoire de l’intercommunalité début 2012. A l’issue de houleux débats internes.

Déchets 29/11/2012

Le Sillon alpin lance une coopération d’ampleur autour de la gestion des déchets

Le 27 novembre 2012, une coopération pour une gestion "développement durable" des déchets est née à l'échelle du Sillon alpin. 1 292 communes et plus de 2,5 millions d’habitants sont concernés.

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Copyright : La Gazette
Congrès des maires 2012 26/11/2012

Le Congrès des maires en vidéos : tous les débats, toutes les interviews

La Gazette des communes a interrogé, pendant toute la durée du 95è Congrès des maires, les élus locaux, sur les dossiers chauds débattus pendant les séances plénières et les ateliers. Micro-trottoirs, duels et débats, les maires donnent leurs points de vue : cumul des mandats, mariage homosexuel,pourcentage de logements sociaux ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
26/11/2012

Sélection et négociation des offres

La procédure de passation d’une délégation de service public est encadrée mais elle se concrétise au fur et à mesure de la consultation. Tous les candidats qui présentent les garanties et qualifications requises doivent être retenus afin de présenter une offre.

DÉCHETS 23/11/2012

Le casse-tête de la post-exploitation

La fin de vie d’une installation de traitement de déchets génère de coûteux investissements. Une problématique à anticiper pour faire les bons choix et pour lisser les coûts.

Congrès des maires 2012 22/11/2012

SPANC : plus de désarroi que de colère

Alors que l’échéance du 31 décembre approche pour achever la mise en conformité des installations d’assainissement non collectifs, les collectivités locales peinent toujours à connaître l’état du parc d’équipement et à suivre la réalisation des travaux de mise en conformité. Le sujet a été débattu, le 21 novembre, au ...

Cet article fait partie du dossier :

Congrès des maires 2012 : les élus face à la rigueur
ENVIRONNEMENT 19/11/2012

Modifier un projet après enquête publique

Si l’on peut, bien évidemment, modifier un projet après enquête publique, force est de constater que l’exercice demeure toujours délicat. Il suppose en effet de se limiter à de simples ajustements, sans pouvoir bouleverser le document.

2 Déchets ménagers 15/11/2012

Méthanisation à Romainville : deux visions du développement durable

Chaque partie campe sur sa position, la jugeant plus « durable » que celle de son contradicteur : à l’issue d’une pause de six mois dans la mise en œuvre de son projet d’usine de méthanisation à Romainville, l’Agence métropolitaine des déchets ménagers (Syctom) affirme qu’« il n’y a pas d’alternative sérieuse », tandis ...

Poivert
Copyright : Ecofolio
1 Déchets 12/11/2012

Tri du papier : l’apport volontaire, ce n’était pas si mal…

Début 2013 doit être renouvelé par l’Etat l’agrément d’Ecofolio, structure fédérant depuis 2007 les producteurs de papiers contribuant au financement de leur fin de vie. Sa directrice générale, Géraldine Poivert, présente, dans les grandes lignes, les futures missions de l’éco-organisme. Et penche ouvertement en faveur de ...

Fiscalité 08/11/2012

Déchets : des associations de collectivités plaident pour un gel de la fiscalité

Amorce, l’Assemblée des communautés de France et l’Association des communautés urbaines de France réclament le gel de la fiscalité déchets, que le projet de loi de finances pour 2013 envisage d’alourdir de 100 millions. Cette pause durerait jusqu’à ce soient engagées des mesures financièrement favorables aux collectivités ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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