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Les textes officiels de l’été 2015 (1/5) : Energie – Eau – Environnement
Retrouver chaque jour durant cette semaine, l’essentiel des textes officiels du mois d’Août 2015. Aujourd'hui, tous les textes qui traitent d'eau, d'énergie et d'environnement. Bonne rentrée juridique à tous !
Les avocats souhaitent encore plus de rapidité dans le contentieux de l’urbanisme et de l’environnement
L’atelier sur « l’urgence en droit de l’urbanisme et de l'environnement », tenu à l’occasion des 5e États généraux du droit administratif, le 26 juin, a permis de dégager de nombreux axes d’amélioration afin de gagner temps et efficacité. Un souci majeur pour les collectivités territoriales.
Quelle équation économique pour les combustibles solides de récupération ?
Issus du tri et du traitement des déchets, les combustibles solides de récupération peuvent fournir une énergie de substitution et limiter le recours à l’enfouissement. Les unités recourant à ce combustible disposeront dans quelques mois d’un statut. Mais l’aide au lancement reste à définir. La Fnade trace les contours de la ...
Police de l’environnement : souplesse et simplification en perspective
Un rapport du CGEDD propose des pistes d’amélioration de la gouvernance de la nouvelle compétence de gestion des eaux, des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi).
Autorisation unique pour les ICPE : quelle organisation des services ?
Depuis le 1er avril 2014, la région Champagne-Ardenne expérimente l’autorisation unique pour les ICPE. Cette simplification a nécessité une réorganisation de la communication et de la collaboration entre les services de l’État.
Plans « déchets » : la régionalisation ne résoudra rien
Mieux organiser le service public des déchets pour réduire les coûts : tel est l'objet de la mission confiée par le gouvernement au comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (Cimap). Ce dernier a produit une note, que le Club technique s'est procurée, concernant le transfert envisagé des plans départementaux de ...
Les cendres, sous-produits oubliés des chaufferies
Principalement enfouies, les cendres produites par les chaufferies représentent 1 à 4 % du gisement de bois entrant. Les pistes de valorisation existent. La logique d’économie circulaire milite en particulier pour le retour au sol en forêt.
Territoires « zéro déchet » : décollage en vue pour la prévention ?
Le lancement, le 31 juillet 2014, d’un appel à projets « territoires zéro gaspillage zéro déchet » remet en scène la prévention. Vingt collectivités bénéficieront de financements et d’un accompagnement de l’Ademe pour réduire sensiblement leur production de déchets.
Éolien terrestre : le rebond
Un pas en arrière, un pas sur le côté. Si l’éolien terrestre peine à tenir ses promesses, l’arsenal réglementaire en constante évolution y est pour quelque chose. Les dernières décisions des pouvoirs publics semblent plutôt favorables à la filière. Encore faudra-t-il créer un cadre financier pérenne. Le modèle basé sur des ...
Cet article fait partie du dossier :
Eolien : les enjeux pour les collectivités
Autorisation unique ICPE : décryptage du dispositif
En application du « choc de simplification » voulu par le Président de la République, des expérimentations d’autorisation unique et de certificat de projet pour les ICPE ont été engagées dans sept régions. En Champagne-Ardenne, l’expérience a débuté au 1er avril et est menée sur l'ensemble des installations classées soumises à ...
