Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Finances locales - Page 737

04/04/2011

Des risques très variables selon la structure des emprunts

Si tous les produits structurés ne sont pas « toxiques », certaines dettes de collectivités concentrent les risques, de nature très diverse.

04/04/2011

Le financement des collectivités encore en convalescence

Le plus fort de la crise est passé mais le spectre d’une crise de liquidité plane toujours sur les collectivités locales.

04/04/2011

Pas de dérapage systémique, mais des encours problématiques

L’enquête de l’observatoire Finance active relativise l’impact global des produits dits « toxiques ».

Education 04/04/2011

Ecole privée

Sous le régime de l’article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 et de l’article 89 de la loi n° 2005-380 du 23 avril 2005, la prise en charge des dépenses de fonctionnement résultant de la scolarisation dans des écoles privées d’élèves résidant dans une autre commune n’est obligatoire ni pour la commune d’accueil, ni ...

Finances locales 30/03/2011

« Emprunts toxiques » : L’Institut Montaigne propose de les interdire aux collectivités

L'Institut Montaigne propose que les collectivités ne puissent plus souscrire les emprunts dits toxiques liés à des indices hautement volatils, comme la parité yen/dollar, qui peuvent entraîner de fortes hausses des taux d'intérêts. Cette mesure, estime le cercle de réflexion dans une note datée du mois de mars, pourrait contribuer à ...

Budget 2011 30/03/2011

L’agglomération périgourdine va verser 2,3 millions d’euros au FNGIR

L’agglomération périgourdine a adopté un budget primitif équilibré marqué par l’incertitude de la réforme de la TP.

Budget 2011 29/03/2011

Périgueux investit à nouveau

Sans fiscalité nouvelle et avec le handicap d'une population en baisse, les élus du chef-lieu du département de la Dordogne ont adopté le 24 mars 2011 un budget primitif "offensif" avec la reprise des investissements.

Urbanisme 29/03/2011

La mairie de Montpellier temporairement reconvertie en hôtel d’entreprises

Faute de parvenir à un équilibre financier, la municipalité de Montpellier repousse l’opération de renouvellement urbain envisagée sur le site de l’actuel hôtel de Ville.

Budget 2011 29/03/2011

Chalon-sur-Saône réduit ses investissements malgré une politique, drastique, de réduction des dépenses de fonctionnement

Chalon-sur-Saône a adopté le 17 décembre 2010 un budget 2011 qui s'élève à 117,4 millions d'euros. Cela représente une baisse de 3,5 millions d'euros par rapport au budget voté pour 2010.

François Deluga, président du CNFPT
Copyright : La gazette
finances publiques 24/03/2011

Les ressources du CNFPT sur la sellette

Au cours de l’audition de François Deluga, mercredi 23 mars 2011, devant la commission des finances du Sénat, les interrogations des sénateurs ont principalement porté sur les ressources du CNFPT.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement