Equipements sportifs - Page 25
Un club sportif conteste le montant de sa CFE : le juge se base sur la convention signée avec la commune
Dans cette affaire, une commune a, par une convention, mis à la disposition de la société gérante d'un club de football les installations sportives et les locaux du stadium municipal pour les besoins de son activité professionnelle. Cette société a par la suite fait l'objet d'un contrôle, à l'issue duquel l'administration lui a ...
« Plan des 5 000 » : comment en bénéficier en 2023 ?
L’Agence nationale du sport vient de publier une note de service précisant les critères du plan en faveur de la création ou la rénovation de 5000 équipements sportifs de proximité et les modalités de financement pour 2023. Un document-clé pour les collectivités et les acteurs du monde sportif qui souhaitent bénéficier de ce dispositif.
Risque exceptionnel de menace terroriste : la Coupe du monde de rugby 2023 désignée « grand événement »
Un décret du 22 décembre désigne la Coupe du monde de rugby 2023 qui se déroulera du 15 juillet 2023 au 5 novembre 2023, comme grand événement au sens de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure, soumis à la procédure fixée par les articles R. 211-32 et suivants du même code. Il permet à l'organisateur de cet ...
« Des patinoires sont des passoires thermiques »
Réputées énergivores, les patinoires sont–elles, comme les piscines, menacées de fermeture ? Président du Syndicat national des patinoires (SNP) et directeur du Parc Olympique de Méribel, Yann Pesando dresse un état des lieux de la situation plutôt... rassurant. En tout cas pour cet hiver.
Budget sport : la perspective d’un «atterrissage brutal» après 2024
Bonne nouvelle : le budget initial 2023 de l’Agence nationale du Sport (ANS) s’inscrit à la hausse. Pour autant, les représentants des collectivités portent leur regard au-delà de l’année à venir. Avec des signaux semble-t-il inquiétants pour le sport au lendemain des Jeux Olympiques de Paris 2024…
Sobriété énergétique et arrivée de l’hiver : les collectivités jouent les équilibristes
Contenir les dépenses énergétiques, un vrai casse-tête pour les collectivités. Entre la diminution des températures dans les équipements publics et les pannes de chaudière, la pédagogie est de mise pour expliquer aux usagers les difficultés rencontrées et les choix opérés.
Au Grand-Bornand, la 3e étape de la Coupe du monde de biathlon démarre sur fond de transition
Au Grand-Bornand, la polémique sur l’acheminement de neige par camion pour construire la piste n’empêchera pas la Coupe du monde de biathlon de démarrer ce jeudi 15 décembre. Autorisée par l’association internationale de biathlon (BIU), elle pose néanmoins la question de la transition écologique des sports d’hiver et des stations ...
L’homologation des enceintes sportives évolue
Un arrêté du 7 octobre modifie les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport relatives aux enceintes sportives pour faire une distinction entre les enceintes permanentes et les enceintes provisoires.Il réécrit notamment l'annexe III-2 (article A. 312-3) relative à la description du contenu des documents énumérés ...
L’ANS et l’Anru font équipe pour booster le sport dans les communes populaires
Signée relativement discrètement lors du salon des maires et des collectivités, la convention de partenariat qui unit désormais les Agences nationales de rénovation urbaine et du sport, est une première. Les deux institutions vont collaborer étroitement pour tenter de doter plus et mieux les quartiers prioritaires d’équipements sportifs.
Haute-Savoie Arena : projet colossal pour les Mondiaux de cyclisme 2027… mais pas seulement
Pour remporter l’accueil de l’énorme événement que seront les championnats du monde de cyclisme UCI en 2027, le conseil départemental de la Haute-Savoie a décidé de se doter d’un vélodrome et autres pistes homologuées au niveau international. Mais il les intègre dans un projet plus vaste de complexe sportif et culturel qui devrait ...
