Eau - assainissement - Page 172
La feuille de route des collectivités inchangée en 2010 pour les négociations climatiques
Absente de la rapide déclaration adoptée à Copenhague au mois de décembre, les collectivités territoriales reprendront leur lobbying en 2O1O. Après que les pays industrialisés se seront positionnés sur leur réduction d'émission de CO2.
Nouveautés de la réglementation de l’assainissement – Dossier
Office international de l’eau - Les nouveautés de la réglementation de l’assainissement non collectif (2ème partie : les prescriptions techniques et les modalités d’agrément) - Dossier -11 décembre 2009
Copenhague : les villes incluses dans le projet d’accord
Le nouveau projet d'accord international présenté mardi 15 décembre à Copenhague mentionne le rôle à jouer par les autorités locales dans la lutte contre le réchauffement climatique, a révélé hier au Groupe Moniteur Ronan Dantec, vice-président de Nantes Métropole, chargée des négociations climatiques au nom de CGLU (Cités et ...
Nord pas de Calais. Grande Synthe lance un éco-quartier à forte densité sociale
La commune littorale Grande-Synthe, en périphérie de Dunkerque, lance le projet d'un ambitieux éco-quartier de 470 logements dans son quartier du Basroch, en coeur de ville. La commune a déjà inauguré il y a un an l'éco-maison Ruralzed, à vocation pédagogique en direction des habitants. Le nouveau quartier comprendra 40% de logements ...
Ministère de l’Ecologie – Pave – Guide juridique
Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services du ministère de l'Ecologie présente la réglementation en vigueur sur les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (Pave). Elle contient des conseils pratiques et méthodologiques pour les élaborer.Ministère de l'Ecologie ...
Ministère du Développement durable – Projet de loi
L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009
Le Grand Douaisis veut contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique
Les collectivités du grand Douaisis ont signé mardi soir leur charte d'engagement pour lutter contre le réchauffement climatique. L'initiative a ceci d'original que le plan climat territorial est porté par le syndicat mixte du Scot, rassemblant pas moins de quatre intercommunalités(*), 65 communes et 250.000 habitants. Ce montage est ...
L’agglomération de Chartres maintient son projet de station d’épuration contre l’avis du préfet
L'agglomération de Chartres métropole vient de décider de maintenir son projet de nouvelle station et de relancer les démarches administratives début 2010 en vue d'obtenir une nouvelle Déclaration d'utilité publique (DUP).
Office international de l’eau – réglementaton assainissement
Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009
Guéret confirme le choix de l’affermage pour la gestion de l’eau
Une eau au plus juste prix, et une qualité optimale. La municipalité de Guéret (Creuse) a finalement opté, le 16 novembre, pour un contrat d'affermage de douze ans avec son opérateur la SAUR.
