Eau - assainissement - Page 155
Bretagne : plus de 20 ans de lutte contre les marées vertes
En Bretagne, il pleut tout le temps et les plages sont couvertes d’algues vertes. Voilà une caricature qui fait fulminer les élus bretons de tous bords, spécialement à l’approche de la saison touristique. Les plus sagaces d’entre eux rétorqueront que les Bretons n’ont pas attendu la visite du gouvernement de François Fillon, en ...
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Coût de l’azote sur la qualité des eaux : 20 milliards d’euros par an – Interview de Pierre Cellier
Pierre Cellier est chercheur à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA). Il est l'un des 200 experts qui ont collaboré ces 5 dernières années à la 1ère étude qui tente de cerner le coût des problèmes de l'azote en Europe sur l'environnement et la santé : entre 150 et 735 euros par personne et par an.
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Nitrates : comprendre les enjeux de la pollution
Plus de la moitié du territoire français est classé en zone vulnérable. Une directive européenne de 1991 l'établit lorsque la concentration de nitrates dans les eaux souterraines ou de surface dépasse 50 mg/l. Ces excès peuvent se traduire par la prolifération d'algues vertes, comme c'est le cas en Bretagne. Mais pas uniquement. Notre ...
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Le juge constitutionnel favorise le développement de la gestion en régie de l’eau
La disposition législative qui interdisait de moduler les aides départementales aux communes selon le mode de gestion qu’elles choisissent pour leur service d’eau et d’assainissement vient d’être abrogée par le juge constitutionnel. Cette décision risque de favoriser la gestion en régie de l’eau.
Renouvellement des réseaux d’eau : qui paiera ?
La loi Grenelle 2 va imposer aux collectivités locales, avant la fin 2013, la réalisation d'un inventaire détaillé de leurs réseaux, une évaluation des fuites et un programme de travaux de réparation. Ces investissements pour la remise en état des réseaux, estimés à 51 milliards d'euros, auront un impact direct sur le prix de l'eau ...
La ville de Chinon s’oppose toujours au projet de Plan prévention des risques d’inondation
Le Plan prévention des risques d’inondation (PPRI) qui concerne 27 communes du val de Vienne mobilise les élus qui l’ont une nouvelle fois rejeté le 30 juin 2011. Ils plaident pour un « risque acceptable ».
Les élus de Dordogne dénoncent le schéma départemental de coopération intercommunale
Les conseillers généraux Marc Mattera (divers droite) et Jean Fourloubey (PS), respectivement vice-président et président du syndicat mixte départemental de l'eau (SMDE) de la Dordogne, dénoncent le projet de schéma départemental de coopération intercommunale qui préconise de réduire de plus de la moitié le nombre des 54 syndicats ...
Pollutions diffuses d’origine agricoles : « Il faut une réorientation des subventions européennes», estime Daniel Marcovitch
Daniel Marcovitch, vice-président du Conseil national de l’eau, conseiller (PS) de la ville de Paris, ancien député, médecin, dénonce la politique agricole commune (PAC) qui subventionne ceux qui irriguent et produisent en grande quantité - en utilisant beaucoup d’intrants.
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Nitrates : la France toujours sous la menace de sanctions européennes
Après 9 ans de procédure, Bruxelles a mis un terme, le 24 juin 2010, au contentieux concernant la pollution de l'eau par les nitrates sur la base de la directive de 1975. Pour autant, la France n'est toujours pas tirée d'affaire puisqu'un autre contentieux, cette fois, sur la base de la directive de 1991 a débuté le 20 novembre 2009.
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Campings : une gestion communale encadrée
La création et la gestion d’un camping par une commune a été encouragée par une jurisprudence favorable, qui y décèle dans une certaine mesure un intérêt public.Pour autant, la création et la gestion en régie ou en délégation d’un camping sont soumises à certaines règles, notamment d’hygiène et de sécurité très strictes.
